Bibliography of legal history in french

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• Alexandre III. Etude sur sa conception du pouvoir pontifical dans sa pensée et dans son oeuvre.

  PACAUT, Marcel, 1956

• Louis VII et Alexandre III (1159-1180).

  PACAUT, Marcel, 1953

• Autorité civile et concile provincial [Gaillon,Eure] (1650-1751).

  CLERCQ, Charles de, 1974

• Notice "Église et État".

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2003

• Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".

  GANGHOFER, Roland, 2003

• L'application du Concordat de 1801 dans le diocèse de Bordeaux [Gironde].

  GUYON, Gérard, 2003

• Christianisme et politique dans le Tarn sous la IIIe République

  NÉLIDOFF (sous la dir. de), Philippe, 2000

• L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État en matière de culte.

  LECA, Antoine, 2000

• L'affaire de l'archevêché de Vienne [Isère] sous Napoléon III.

  CAVARD, Pierre, 2003

• Les manifestations extérieures du culte en droit français au XIXe siècle (1801-1914).

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2001

• Droit et religions en France.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1998

• Communes et questions religieuses sous la Monarchie de Juillet.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1998

• Les communes françaises : l'enseignement et les cultes de la fin de l'Ancien Régime à nos jours.

  SICARD, Germain, 2005

• Les origines historiques du statut des confessions religieuses dans les pays de l'Union européenne.

  MESSNER, Francis, 1999

• Le jeu concordataire dans la France du XIXe siècle : le clergé devant le Conseil d'État.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1988

• Archives départementales, Rhône. L'administration des cultes dans le Rhône, 1800-1940.

  anonyme,, 2001

• Un siècle de régime de cultes reconnus, un siècle de séparation.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2004

• Le Conseil d'État et les questions religieuses au XIXe siècle.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1999

• Napoléon et les cultes : les religions en Europe à l'aube du XIXe siècle, 1800-1815.

  BOUDON, Jacques-Olivier, 2002

• Le régime civil du culte catholique en Guyane.

  ELFORT, Maud, 2000

• Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005

• Le Concordat en Bretagne (1801-1879). Clergé et Administration. [Thèse].

  GICQUEL, Jean-François, 2000

• La domiciliation du ministre du culte en droit français et en droit canonique.

  CASTELET, Pierre de, 2004

• Les cultes non catholiques reconnus à Marseille au XIXe siècle. [Bouches-du-Rhône]. [Thèse].

  BRUSCHI, Elsa, 2003

• Archives départementales, Allier. Répertoire numérique détaillé de la Série V : cultes 1800-1940.

  anonyme,, 1996