Mainmorte
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Fragments d’une étude; sur l’Ancien Régime dans la terre de Saint-Claude. [Jura]. [Thèse].
LIBOIS, Hippolyte, 1884 -
Le fort portant le faible : un adage de l'ancien droit fiscal saisi par la doctrine (1549-1600). [Thèse].
LE GONIDEC, Arnaud, 2022 -
Sur la féodalité d'Ancien Régime.
BART, Jean, 1981 -
Les "gens de mainmorte" avant l'édit d'août 1749.
IMBERT, jean, 1992 -
Mainmorte tardive et doléances en Franche-Comté.
JOUVENOT, Robert, 1973 -
La mainmorte, le pouvoir et l'opinion, de 1749 à 1901.
GARCIN, Félix, 1902 -
Du droit de gîte à la réquisition en temps de guerre : le fief rendable dans les terres dauphinoises au XIIIe et XIVe siècle.
DIDIER, Philippe, 2011 -
La seigneurie d'Etrabonne au temps de Pourcheresse.
DANON, Stéphanie, 2005 -
La seigneurie d'Etrabonne aux XVe et XVIIe siècles.
BOILLON, Delphine, 2005 -
Un procès de mainmorte en Franche-Comté en 1772.
BUCHERE, Amb., 1864 -
De la mainmorte au droit des successions dans les terres dauphinoises, aux XIIIe et XIVe siècles.
DIDIER, Philippe, 2011 -
Le chancelier Daguesseau et le procès de la condition mainmortable : l'article XXIII de l'enquête sur les incapacités (1738).
BRESSAN, Thierry, 1996 -
A propos de la noblesse de châtellenie de Dole [Jura] au Moyen Âge : la reconnaissance de fiefs Guiot de Parcey en 1443.
THEUROT, Jacky, 2001 -
Condition servile et droit de mainmorte dans la Franche-Comté méridionale au XVIIIe siècle. [Thèse].
BUEB, Renaud, 1994 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. I : Les intendants et commissaires départis.
DARESTE, Rodolphe, 1855