Déclaration des droits de l'homme (1789)
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De Genève à la France, la pensée républicaine d’Étienne Clavière : réforme financière, souveraineté populaire et révolutions (1735-1793). [Thèse].
CHAPTAL, Mathieu, 2020 -
Le marquis de Bonnay - Le père oublié de la Déclaration des droits de l'homme.
DULUC, François, 2022 -
Les actes nuisibles à la vie en société, Étude sur les exigences de la vie en société à partir de l'article 5 de la déclaration de 1789.
GAZAGNE-JAMMES, Valentin, 2022 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales.
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
La Déclaration des droits de 1789 et la propriété mobilière.
MESTRE, Jean-Louis, 1996 -
Ce que déclarer des droits veut dire.
FAURÉ, Christine, 1997 -
La déclaration des Droit de l'homme et du citoyen : 26 août 1789.
MORANGE, Jean -
Contribution à l’étude des fonctions sociale et écologique du droit de propriété : enquête sur le caractère sacré de ce droit énoncé dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789. [Thèse].
MILLET, Laurent, 2015 -
La Déclaration des droit de l'homme et du citoyen de 1789 : histoire, analyse et commentaire.
CONAC, Gérard (sous la dir. de), 1993 -
L'expropriation dans l'histoire du droit français
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
L'Église et les déclarations des droits de l'homme au XVIIIe siècle.
PLONGERON, Bernard, 1979 -
Encore une fois ! : à propos de l'élaboration de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen (autour d'une proposition de Mgr de la Fare).
BRYE, Bernard de, 1991 -
Enseigner la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
BERNARD, Gilles, 1992 -
Le préambule de la Déclaration des droits de l'homme (1789) : quelques résultats inédits d'une recherche sur sa rédaction et son contenu doctrinal.
THOMANN, Marcel, 1987 -
Influence de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen de 1789 en France et dans le monde.
Ouvrage collectif,, 1990 -
L'Église catholique et la Déclaration des Droits de l'homme.
Ouvrage collectif,, 1990 -
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence.
Ouvrage collectif,, 1989 -
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : ses origines, sa pérennité.
COLLIARD (sous la dir. de), Claude-Albert, 1990 -
L'influence de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, sur la Constitution française du 4 octobre 1958.
MACHELON, Jean-Pierre, 1989 -
La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, droit naturel et droit positif.
GANZIN, Michel, 1989 -
Le contenu doctrinal du préambule de la Déclaration des droits de l'homme de 1789.
THOMANN, Marcel, 1988 -
La déclaration des droits de l'homme dans la <i>Gazette de Québec</i>.
RUELLAND, Jacques, 1988 -
Ouverture [La Déclaration de 1789] : le mystère des origines.
RIALS, Stéphane, 1988 -
Rationalisme et historicisme juridique : la première réception de la Déclaration de 1789 en Allemagne.
RENAUT, Alain, 1988