Déclaration des droits de l'homme (1789)
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Aux confins du politique et du juridique… ou du bon usage des déclarations de droits par les corps administratifs et judiciaires de la Révolution.
FERRAND, Jérôme, 2010 -
Le sexe de l’Homme de la <i>Déclaration des Droits</i>. Contestation et appropriations par les catholiques italiennes de l’héritage de 1789 (1900-1919).
DELLA SUDDA, Magali, 2010 -
L’Homme de la Déclaration, un <i>Pater Familias</i> ? Le porteur de droits civils dans le concours de l’Institut sur l’autorité des pères en République (1798-1801).
VERJUS, Anne, 2010 -
L’Homme de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est-il une femme ? Introduction.
RAUS, Rachele, 2010 -
L'influence de la pensée physiocratique dans les écrits pré-révolutionnaires de Condorcet. [Thèse].
GAUDEBOUT, Jean-Claude, 2019 -
De la tolérance royale à l'égalité républicaine : une approche comparative de la liberté religieuse en France et en Amérique de 1663 à 1833. [Thèse].
ERTZER, Philippe, 2022 -
Significations et interprétations de l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : contribution à l'histoire de la notion de constitution. [Thèse].
BOUAZIZ, Margaux, 2019 -
La présomption d'innocence : essai d'interprétation historique. [Thèse].
FEROT, PAtrick, 2007 -
L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Thèse].
ANSELME, Isabelle, 2007 -
De Genève à la France, la pensée républicaine d’Étienne Clavière : réforme financière, souveraineté populaire et révolutions (1735-1793). [Thèse].
CHAPTAL, Mathieu, 2020 -
Le marquis de Bonnay - Le père oublié de la Déclaration des droits de l'homme.
DULUC, François, 2022 -
Les actes nuisibles à la vie en société, Étude sur les exigences de la vie en société à partir de l'article 5 de la déclaration de 1789.
GAZAGNE-JAMMES, Valentin, 2022 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales.
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
La Déclaration des droits de 1789 et la propriété mobilière.
MESTRE, Jean-Louis, 1996 -
Ce que déclarer des droits veut dire.
FAURÉ, Christine, 1997 -
La déclaration des Droit de l'homme et du citoyen : 26 août 1789.
MORANGE, Jean -
Contribution à l’étude des fonctions sociale et écologique du droit de propriété : enquête sur le caractère sacré de ce droit énoncé dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789. [Thèse].
MILLET, Laurent, 2015 -
La Déclaration des droit de l'homme et du citoyen de 1789 : histoire, analyse et commentaire.
CONAC, Gérard (sous la dir. de), 1993 -
L'expropriation dans l'histoire du droit français
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
L'Église et les déclarations des droits de l'homme au XVIIIe siècle.
PLONGERON, Bernard, 1979 -
Encore une fois ! : à propos de l'élaboration de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen (autour d'une proposition de Mgr de la Fare).
BRYE, Bernard de, 1991 -
Enseigner la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
BERNARD, Gilles, 1992 -
Le préambule de la Déclaration des droits de l'homme (1789) : quelques résultats inédits d'une recherche sur sa rédaction et son contenu doctrinal.
THOMANN, Marcel, 1987 -
Influence de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen de 1789 en France et dans le monde.
Ouvrage collectif,, 1990