Juridictions financières et fiscales
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Le rôle financier et économique de l'intendant de province d'Ancien Régime : l'exemple de la Nouvelle-France, (1663-1760). [Thèse].
BOTTIUS, Mathurin, 2015 -
Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.
CLÈRE, Jen-Jacques, 1997 -
Le contrôle des comptes de 1781 à 1800.
THUILLIER, Guy, 1989 -
Officiers et fermiers des aides devant la justice royale (fin du XIVe siècle-début du XVe siècle).
TELLIEZ, Romain, 2005 -
Les juridictions financières.
BERTUCCI, Jean-Yves, 2003 -
Contrebande et faux-saunage dans la France de l'Ouest, d'après les archives de la Commission de Saumur (1743-1789). [Maine-et-Loire].
HUVET, Micheline, 1974 -
Les institutions financières de la France à la fin de l'Ancien Régime.
BESNIER, Robert, 1953 -
Les juridictions financières de Languedoc : cour des Aides et Chambres des Comptes jusqu'à l'édit de fusion de 1632.
MICHAUD, Jacques, 1969 -
Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes (1810-1814).
anonyme,, 1994 -
Le Bureau des finances de la généralité de Lyon. Aspects institutionnels et juridiques (XVIe-XVIIIe siècles). [Ouvrage].
DEHARBE, Karine, 2010 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
DARESTE, Rodolphe, 1856 -
Quelques nouvelles sources pour l'administration des finances à la fin du XVIIIe siècle.
LOGETTE, Aline, 1969 -
Colbert et la Chambre des comptes de Paris.
VILLAIN, Jean, 1987