Bibliography of legal history in french

Items

• Les archives notariales du Forez au Moyen Âge.

  FOURNIAL, Étienne, 1979

• Les registres des notaires d'Arles (début XIVe siècle-1450): quelques problèmes posés par l'utilisation des archives notariales. [Bouches-du-Rhône].

  STOUFF, Louis, 1975

• Le remplacement militaire de l'an VIII à 1814 d'après les registres de notaires d'Avignon : aspects juridiques et social. [Vaucluse].

  MAUREAU, Alain, 1975

• Archives départementales de l'Yonne. Extraits analytiques des minutes déposées aux archives de l'Yonne par Me Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse, série 9 E 11.

  FORESTER, Henri, 1977

• Archives départementales de la Haute-Saône. Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires.

  LERCH, Charles-Henri, 1974

• Les archives notariales, complément des registres paroissiaux. Étude de la distribution statistique du délai entre contrat de mariage et mariage aux XVIIe, XVIIIe, et XIXe siècles, dans un village du Bazadais. [Gironde].

  ROBINE, M., 1974

• De quelques nouvelles utilisations des sources notariales en histoire économique (XVIIe-XXe siècle).

  POISSON, Jean-Paul, 1973

• En feuilletant les archives notariales : marins, colporteurs, laboureurs et notables de la région de Blainville-sur-Mer. [Manche].

  VILLAUD, Rémy, 1970

• La "seigneurie directe" en Quercy au XVe siècle, d'après les fonds deqs notaires de Montcuq et de Lanzerte. [Lot].

  LARTIGAUD, Jean, 1970

• Les sources de l'histoire économiques et sociales du Moyen Âge. I. Provence, Comtat-Venaissin, Dauphiné, États de la Maison de Savoie. II. Archives ecclésiastiques, communales et notariales, archives des marchands et des particuliers.

  BAUTIER, Robert-Henri, 1971

• Le fonds de la Communauté des notaires aux archives de la Côte-d'Or.

  VIGNIER, Françoise, 1971

• Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire des archives notariales de Basse-Alsace. 1° Notariat de Strasbourg (1682-1791), GE 41. Fascicule 1. Répertoire des minutiers, établie par Catherien Gzodecki, sous la direction de F.-J. Himly.

  GZODECKI, Catherine, 1971

• Les archives notariales. Manuel pratique et juridique, par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives.

  ÉTIENNE (sous la dir. de), Geneviève, 2013

• Les archives notariales. Le Minutier central des notaires de Paris.

  CHAULEUR, Andrée, 1995

• Les Archives de la France ou histoire des archives nationales, des archives des ministères, des départements, des communes, des hôpitaux, des greffes, des notaires, etc... contenant l'inventaire d'une partie de ces dépôts.

  BORDIER, Henri, 1978

• Quelques actes notariés concernant famille et mariage (XIVe-XVe siècle) [Archives notariale de la Haute-Garonne].

  WOLFF, Philippe, 1966

• Les archives notariales des anciens pays de droit écrit au Moyen Âge.

  GOURON, André, 1966

• Mode de vie, sensibilités, mentalités et comportements populaires des habitants du bailliage de Beaune au XVIIIe siècle d'après les archives judiciaires et notariales (de 1700 à 1790). [Côte-d'Or].

  BON, Cyrille, 2000

• Les archives notariales en tant que sources de l'étude de l'exploitation rurale et des techniques agricoles en Dombes centrales au milieu du XVIIe siècle. [Ain].

  PERCEVEAUX, Paul, 1965

• L'infra-justice à Paris d'après les archives notariales.

  SOMAN, Alfred, 1982

• Écritures anciennes (XVe au XVIIIe siècle) : recueil d'exemples et formes de lettres, abréviations, morts et phrases, d'après des originaux, actes des archives notariales et d'état-civil.

  TARRAGON, Roland de, 2009

• Un notariat médiéval : droit pouvoir et société en Béarn. [Ouvrage].

  BIDOT-GERMA, Dominique, 2008

• Le contrat de société au XVIIIe siècle d'après les archives notariales bordelaises. [Bordeaux, Gironde].

  OVERSTAKE, Jean, 1964

• Archives départementales du Lot. Minutiers des notaires. Répertoire numérique des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Claude Bour, notaire à Catus, par René Prat.

  PRAT, René, 1964

• Archives départementales d'Eure-et-Loir. État sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou jusqu'à la Révolution

  COUTURIER, Marcel, 1963