Domaine de la Couronne - Domaine public
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La réforme financière du domaine comtal en Franche-comté à l'avènement de Charles le Téméraire.
GRESSER, Pierre, 1980 -
Le domaine du roi et les finances extraordinaires sous Charles VI (1388-1413).
REY, Maurice, 1965 -
L'administration des eaux et forêts dans le domaine royal en France aux XIVe et XVe siècles. [Mémoire posthume d'Édouard Decq].
DECQ, Edouard, 1922 -
La lutte contre les usurpations domaniales dans la sénéchaussée de Toulouse [Haute-Garonne] sous les derniers Capétiens.
DOSSAT, Yves, 1961 -
La réserve des 50 pas géométriques en Martinique. [1].
CHEMILLIER-GENDREAU, Monique, 1960 -
Archives départementales du Vaucluse. Répertoire numérique de la série Q, domaines nationaux... publié par Jacques de Font-Réaulx.
Archives départementales,, 1960 -
Entre coutumes et décrets : la « consommation » de l'estran en Bretagne du XVIIe siècle à nos jours.
LEVASSEUR, Olivier, 2007 -
Catherine de Bourbon-Navarre (1559-1604). Réseaux, pouvoir et propagande d'une princesse calviniste. [Thèse].
GRINTCHENKO, Marie-Hélène, 2005 -
Des droits respectifs de l'Etat, du notaire et des parties sur les minutes notariales.
AMAR, Charles, 1997 -
La chambre des comptes du Dauphiné et la vente des grains aux châtelains du domaine (XIVe-XVe siècle)
CHOMEL, V., 1960 -
L'enclave royale de Saint-Martin de Tours [Indre-et-Loire].
BOUSSARD, Jacques, 1958 -
Le domaine royal en Gâtinais d'après le prisée de 1332.
FOURQUIN, Guy, 1959 -
Les conséquences de la guerre sur les forêts princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 2006 -
L'union au domaine royal et le principe d'inaliénabilité. La construction d'une loi fondamentale au XVIe et XVIIe siècles.
DESCIMON, Robert, 1995 -
Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).
BELLAGAMBA, Hugo, 2006 -
De la fonction du territoire et de la domanialité dans la génésè de l'Etat en france sous l'Ancien Régime.
LAVIALLE, Christian, 1992 -
Les finances domaniales en Dauphiné d'après les comptes des Trésoriers généraux à la fin du XIVe siècle et pendant les premières années du XVe siècle.
REY, Maurice, 1949 -
Espace communal, espace politique, espaces publics à Rouen [Seine-Maritime] : 1789-An IV.
MAZAURIC, Claude, 1998 -
Les édifices du culte. Fondements historiques de la propriété publique et de l'affectation cultuelle.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
La notion de domanialité publique depuis la fin de l'ancien droit.
PELLOUX, R., 1932 -
Le domaine royal sous les premiers Capétiens (987-1180).
NEWMAN, W.-M., 1937 -
Notice : Domaine.
anonyme,, 2005 -
Notice : Domaine royal (+ biblio.).
BARBEY, Jean-Pierre, 2005 -
La chambre du Domaine du conseil souverain du Roussillon (1660-1789).
BRUNET, Michel, 1996 -
Notice "Domaine (Public et privé)".
LEYTE, Guillaume, 2003