Bibliography of legal history in french

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• Proudhon et la théorie du domaine public.

  VERPEAUX, Michel, 1984

• [La famille des] La Magdeleine à Châteauneuf et au Bancet (Côte-d'Or), à propos d'une étude d'Henri de Chizelle [Concernant les engagements du domaine de la couronne], (XVIe-XVIIIe siècles).

  VAIVRE, J.-B. de, 1985

• Les biens de la Couronne dans la sénéchaussée de Brest et Saint-Renan d'après le rentier de 1544. [Finistère].

  KERHERVÉ, Jean, 1983

• Les comptes des domaines au temps de Philippe Auguste. Essai comparatif.

  BISSON, Thomas, 1982

• Archives départementales des Yvelines. Répertoire numérique. Série Q (domaines nationaux).

  DELAFOSSE, Marcel, 1981

• Archives départementales du Bas-Rhin, Répertoire numérique dégtaillé. Série 2 Q. [Domaines].

  HYMLY, François-Jacques, 1980

• Le serment de fidélité des clercs au Roi de France pour le temporel relevant de la couronne. [Moyen Âge].

  BREJON de LAVERGNÉE, J., 1979

• Les châtelains domaniaux dans le comté de Bourgogne au milieu du XIVe siècle. <i>Polyvalence ou spécialisation ?</i>

  LE STRAT-LELONG, Sylvie, 2013

• Le <i>Probus</i> et les enquêtes sur le domaine du Dauphin au XIIIe siècle.

  ROYER, Louis, 1914

• Traité du domaine.

  BOUFFARD, Jean, 1977

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine (période antérieure à la Révolution française) et de la série V (supplément)...

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1977

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q, domaines nationaux.

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1978

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Archives de l'époque révolutionnaire, les fonds, série I, sous-série 1 Q, domaines nationaux.

  HILDESHEIMER (rédigé par), Françoise, 1978

• Historique du domaine militaire à La Réunion (XVIIe-XXe siècle). [2 volumes].

  KUSSELING, Maurice, 1977

• Histoire et domaine public maritime : l'ile de Sainte-Lucie. [Arrondissement de Narbonne (Aude)].

  GOURON, André, 1977

• Les petits domaines de la Couronne : contribution à l'étude historique de la domanialité.

  DEPAMBOUR-TARRIDE, Laurence, 1975

• La limite du domaine maritime et la jurisprudence du Conseil d'État.

  VALLÉRY-RADOT, Maurice, 1974

• Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q. Domaines nationaux. [Dressé par Jacques Charpy].

  CHARPY, Jacques, 1971

• Le domaine royal en Dauphiné sous l'Ancien Régime..

  FASSEL, Frédérique, 1994

• Le domaine royal en Dauphiné sous l'Ancien Régime.

  PASSEL, Frédérique, 1994

• État des biens des protestants réunis au domaine en 1569 pour la ville de Valence. [Drôme].

  PERROLAZ, Françoise, 1970

• Sur les biens nationalisés celés au domaine, sous le Consulat et l'Empire.

  DARQUENNE, Roger, 1971

• Les conflits de compétence domaniale entre la chambre des comptes et le parlement de Bretagne (XVIe-XVIIe siècle).

  GODIN, Xavier, 2011

• Du domaine royal à la région capitale.

  LAMARRE, Christine, 2000

• Archives départementales du Loir-et-cher. Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux).

  TROUILLARD, Guy, 1969