Doctrines pénales
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La complicité au XVIIIe siècle d'après la doctrine et la jurisprudence du Parlement de Paris. [Thèse].
MÉRAD, Elisabeth, 1979 -
Les controverses doctrinales sur le délit d'adultère de 1816 à 1884.
RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2004 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe et XVIIIe siècles) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française.
ASTAING, Antoine, 1999 -
La doctrine européenne du droit pénal à l'époque moderne (XVI-XVIIIe siècle).
LAINGUI, André, 1993 -
La compensation du dommage subi par la victime dans le doctrine pénale d'Ancien Régime.
GUIOL, Marie-Christine, 2009 -
Finalités et modalités de la peine à travers la doctrine et la pensée politique des XVIIe et XVIIIe siècles (1670-1791). [Thèse].
GUIOL, Marie-Christine, 2008 -
Le juste et l'utile dans la doctrine pénale de l'Ancien Régime.
BONGERT, Yvonne, 1982 -
La naissance de la doctrine moderne du droit pénal.
SALMONOWICZ, Stanislaw, 1964 -
L'originalité de l'œuvre de René Garraud [1849-1930].
HALPERIN, Jean-Louis, 2007 -
Hommes ravisseurs et femmes dans le ravissement. Le rapt en Champagne et en Lorraine des coutumes au Code pénal. De la défense de la famille à la protection du mineur. [Thèse].
AVÉ, Marie-Laure, 2007 -
Les magistrats, le droit positif et la morale. Usages sociaux du naturalisme et du positivisme juridique dans la France de Vichy et en Allemagne depuis 1945.
ISRAËL, Liora, 2005 -
Sanction du "comportement fautif" de la douairière en Droit normand : évolution doctrinale et jurisprudentielle en la matière au cours du XVIIe siècle.
MUSSET, Jacqueline, 2002 -
Justice pénale et <i>Libido dominandi</i> : les critiques de la raison d'État dans la doctrine régnicole de la fin de l'Ancien Régime.
ASTAING, Antoine, 2000 -
Joseph de Maistre théoricien du droit pénal : providentialisme Maistrien et principes du droit pénal.
GUYON, Gérard, 2004 -
Remarques sur l'introduction et les vicissitudes de la distinction du <i>jus privatum</i> et du <i>jus publicum</i> dans les œuvres des anciens juristes français.
CHEVRIER, Georges, 1952 -
Droit romain et droit pénal dans la doctrine du XVIe siècle.
CHEVAILLER, Laurent, 1954 -
Arrestographie et doctrine pénale dans la France moderne (XVIIe-XVIIIe siècles)
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 2005 -
Doctrine pénale et débats parlementaires : la réforme du Code pénal en 1831-1832.
SICARD, Germain, 2000 -
La responsabilité de Paul Fauconnet (1920) : une étude de sociologie criminelle.
CHAMBOST, Anne-Sophie, 2004 -
La Revue de Législation et de Jurisprudence (1835-1853). [Thèse].
CANTO, Patrick, 1999 -
Fondement et caractère de la peine chez Gaspard de Réal [1682-1752]. [Thèse]
THOLLIER, Jérôme, 2000 -
Les Lumières chez les juristes et publicistes lombards au XVIIIe siècle : influence française et spécificité. [Ouvrage].
REVERSO, Laurent, 2004 -
Ernest Constans, ami de l'inculpé.
RANOUIL, Pierre-Charles, 2004 -
Jean Papon (1507-1590), le mal aimé ?
MARTINAGE, Renée, 2004 -
L'individualisation de la peine dans les doctrines pénales, de l'école néo-classique au code de procédure.
DREAN-RIVETTE, Isabelle, 2001