Bibliography of legal history in french

Items

• Du gouvernement de fait au gouvernement de droit. Étude terminologique de la légitimité (1814-1883)

  REVEL, Fanny, 2004

• Les projets constitutionnels de 1793. [Thèse].

  OLLIVIER, Nathalie, 2002

• La naissance du droit de pétition. Contribution à l'histoire de la démocratie représentative. [Thèse].

  DURELLE-MARC, Yann-Arzel, 2004

• Idées politiques et projets de réformes constitutionnelles chez Salluste.

  FERNANDEZ SARAIVA, Danièla, 2002

• Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821.

  BERTIER, David, 2004

• Projet de constitution pour la Corse.

  ROUSSEAU, Jean-Jacques, 2000

• Histoire du septennat, 1873-2000.

  ALBERTINI, Pierre, 2001

• Histoire constitutionnelle et politique de la France de la Révolution à nos jours.

  MARTIN, Michel, 2000

• Résistance à l'oppression et droit d'insurrection dans les constitutions américaines et françaises.

  BART, Jean, 2003

• Aspects constitutionnels du cheminement de l'idée républicaine.

  BART, Jean, 2003

• La justice comme problème constitutionnel.

  BEAUD, Olivier, 2004

• Droits historiques et constitution à la fin du XVIIIe siècle : la doctrine d'opposition des "Noirs" (1788-1791). [Thèse].

  MAURY de SAINT-VICTOR, Jacques, 1995

• L'état d'exception : histoire et théorie. Les justifications de l'adaptation du droit public en temps de crise.

  SAINT-BONNET, François, 1996

• Le parlement, juge constitutionnel (XVIe-XVIIIe).

  SAINT-BONNET, François, 2001

• L'état d'exception.

  SAINT-BONNET, François, 2001

• Le régime mixte, utopie ou réalité, aux XVIIIe-XIXe siècles. L'exemple du régime politique institué par la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814.

  CARIO, Anne, 2000

• La monarchie parlementaire (1815-1848). De Louis XVIII à Louis-Philippe.

  BACKOUCHE, Isabelle, 2000

• Droit et évidente nécessité. L'autonomie de l'état d'exception.

  SAINT-BONNET, François, 2000

• Un droit constitutionnel avant le droit constitutionnel ?

  SAINT-BONNET, François, 2001

• Réflexions sur l'article 16 et l'état d'exception.

  SAINT-BONNET, François, 1998

• Droit constitutionnel et science politique.

  VIALLE, Pierre, 1998

• Le pouvoir exécutif en France de 1789 à nos jours.

  VALETTE, Jean-Paul, 1999

• Textes constitutionnels révolutionnaires français.

  anonyme,, 1998

• Naissance d'une constitution, 1848.

  LUCHAIRE, François, 1998