Constitutions
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La Constitution de 1848 face au risque de césarisme.
GIROLLET, Anne, 2004 -
La dignité royale durant la Restauration et la Monarchie de Juillet : perspectives constitutionnelles.
LE GAL, Sébastien, 2008 -
Le suffrage "universaliste", les étrangers et le droit électoral de 1793.
AZIMI, Vida, 1997 -
La Cour de cassation et le contrôle de la constitutionnalité. Données historiques.
MESTRE, Jean-Louis, 1995 -
La constitution de 1791 appliquée par les tribunaux.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1993 -
À propos de l'application de la Constitution de 1791 par le Tribunal de cassation.
MESTRE, Jean-Louis, 2003 -
Démographes et démocrates : l'œuvre de comité de division de la Convention nationale : étude d'histoire révolutionnaire.
ABERDAM, Serge, 2004 -
L'essentiel de l'histoire constitutionnelle et politique de la France : de 1789 à nos jours. [2e éd.].
ZARKA, Jean-Claude, 2004 -
Les idées constitutionnelles de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794).
JOURDAN, Philippe, 2006 -
Aux origines du contrôle de constitutionnalité (XVIIIe-XXe siècle).
CHAGNOLLAUD (sous la dir. de), Dominique, 2003 -
L'influence de la constitution grecque de 1864 sur l'élaboration de la première constitution bulgare.
BALAMESOV, Boyan, 1999 -
La notion de "citoyen" dans les textes constitutionnels de la Révolution grecque (1821-1828).
TROIANOS, Spyros, 1996 -
L'article 16 de la constitution française de 1958 : ou l'état de nécessité ne fait pas loi.
PAVIA, Marie-Luce, 1995 -
La déclaration de droits dans l'histoire du droit des provinces belges.
GILISSEN, John J., 2007 -
Remarques sur les arguments historiques dans les débats constitutionnels français (XVIe-XVIIIe).
SAINT-BONNET, François, 2003 -
Sieyès et le sens du jury constitutionnaire : une réinterprétation.
JAUME, Lucien, 2003 -
La Constitution comme système juridique autonome.
TROPER, Michel, 2002 -
Temps et constitution.
BARANGER, Denis, 1999 -
Constitution. Évolution des significations du terme depuis le début du XVIIe siècle jusqu'à la fin du XVIIIe.
STOURZH, Gérard, 1999 -
La suspension de la Constitution de 1793.
JOUANJAN, Olivier, 1993 -
L'adresse et sa discussion de 1814 à 1830.
SUEL, M., 1953 -
La constitution sénatoriale du 6 avril 1814.
SOTO, J. de, 1953 -
La seconde chambre dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940). [Thèse].
FIORENTINO, Karen, 2006 -
Le problème constitutionnel au Moyen Âge.
BASTID, Paul, 1985 -
Le problème constitutionnel dans l'Antiquité.
BASTID, Paul, 1985