Code Noir (1685)
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La Martinique sous le règne personnel de Louis XIV : l'affirmation des dépendances et des inégalités (1661-1715). [Thèse].
MARIE-LUCE, Manuel, 2014 -
Le Code noir, version Guadeloupe.
NIORT, Jean-François, 2015 -
L' esclavage des noirs : discours juridique et politique français (1685-1794). [Thèse].
RICHARD, Jérémy, 2009 -
<i>Homo servilis</i> : contribution à l'étude de la condition juridique de l'esclave dans les colonies françaises (1635-1848). [Thèse].
CHARLIN, Frédéric, 2009 -
L'accès des esclaves affranchis et de leurs descendants à la citoyenneté française de l'Ancien Aégime au début de la Seconde République. [Thèse].
AGBO, Toglossou, 2008 -
La situation juridique des esclaves sous l'empire du Code noir (1685-1794).
ROGUET, F., 1993 -
Le Code noir. [1685].
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
La Cour de Cassation et l'abolition de l'esclavage.
CHEVALIER (sous la dir. de), Pierre, 2014 -
Le Code noir. Idées reçues sur un texte symbolique.
NIORT, Jean-François, 2015 -
Du Code noir au Code civil. Jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe.
NIORT, Jean-François, 2007 -
Esclavage et droit. Du Code noir à nos jours.
CARIUS (sous la dir. de), Manuel, 2011 -
Une chose baptisée ? Le statut juridique de l'esclave des colonies française au regard du Code noir.
LE GUERN, Erwann, 2003 -
Couleur et liberté. La fin du critère ethnique dans un ordre juridique esclavagiste. T. I : L'affranchi dans les possessions française de la Caraïbe (1635-1833).
DEBBASCH, Yvan, 1967 -
Le Code noir.
NIORT, Jean-François, 2012 -
Du <i>Ius vetus</i> au Code noir, le délit de l'esclave aux Antilles françaises d'Amérique.
MIGNOT, Dominique Aimé, 2005 -
Du Code noir au Code civil.
CASTALDO, André, 2008 -
Le Code noir et le droit romain.
JAUBERT, Pierre, 1989 -
Couleur et liberté, le jeu du critère ethnique dans un ordre juridique esclavagiste. [2 vol.].
DEBBASCH, Yvan, 1967 -
Du code noir à la pérennisation du statut servile, l'exemple des Antilles françaises et de la Guadeloupe.
BRETON, Jean-Marie, 1998 -
Évolution du statut servile à la fin de l'Ancien Régime.
MIGNOT, Dominique Aimé, 2008 -
Codes noirs. De l'esclavage à l'abolition [Textes].
CASTALDO, André, 2006 -
Bonaventure de Fourcroy (1610-1691). [+ bibliographie].
DEROUSSIN, David, 2007 -
Le Code noir et autres textes sur l'esclavage.
Code noir,, 2006 -
La définition de la Nation par la dialectique de la nationalité et de la citoyenneté dans les colonies françaises du XIXe siècle.
GIROLLET, Anne, 2009 -
Le code noir ou Le calvaire de Canaan [3e éd.].
SALA-MOLINS, Louis, 2005