Premier Empire (1804-1814)
Item set
Items
-
Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes : la cour prévôtale des douanes de 1811 à 1814. [Nord].
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1994 -
La répression des infractions douanières par les juridictions prévôtales de l'Empire de 1810 à 1814.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1998 -
La peine de prison ou la souffrance des détenus dans le nord de la France sous la Révolution et l'Empire.
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
Le divorce dans le Cher pendant la Révolution et l'Empire.
LAVERNE, Patrick, 1989 -
La police rurale sous le Consulat et l'Empire
HARDY, Georges, 1959 -
Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.
GODECHOT, Jacques, 1970 -
Un jugement rendu sous le Premier Empire, contre des réfractaires et des déserteurs. [Deux-Sèvres].
GERMOND, Raoul, 1966 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.
GAWELIK, Katy, 2001 -
Relation de captivité
BEAUJOT, Capitaine, 2001 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
LOGIE, Jacques, 1995 -
L'Insoumission à la conscription dans le département des Deux-Sèvres sous le Consulat et l'Empire : réfractaires et déserteurs (an VIII-1815).
FOURNIER, Jeanne, 1954 -
Épurations politiques et crise révolutionnaire (1789-1820), Épurations, amnisties, amnésie.
FOURNIER, Georges, 1999 -
La gendarmerie [uniformes, de 1791 à 1812].
GODON, G., 1974 -
Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815).
Fondation Napoléon [et alli], 2000 -
Les soulèvements populaires contre le service militaire (1793-1814).
FORREST, Alan, 1985 -
La genèse de la loi du 16 septembre 1807 créant la Cour des comptes.
FLIZOT, Stéphanie, 2005 -
Les ouvriers de la soie et le conseil de prud'hommes d'Avignon sous l'Empire (1804-1814). Une contestation de l'ordre établi.
ESTELLON, Laure, 1999 -
Napoléon et le Conseil d'État pendant la seconde moitié de l'Empire.
DURAND, Charles, 1969 -
Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire.
DURAND, Charles, 1961 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814.
DURAND, Charles, 1953 -
La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire.
DURAND, Charles, 1952