Cours prévôtales (1816-1818)
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Notes sur la Cour prévôtale du Gard (1816-1818)
MARI, Éric de, 1994 -
Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes (1810-1814).
anonyme,, 1994 -
La cour prévôtale des Basses-Pyrénées (1816-1818). [Pyrénées-Atlantiques].
HOURMAT, Pierre, 1965 -
Contrebande et contrebandiers du Blocus Continental vus à travers les arrêts de la Cour prévôtale des Douanes de Nancy.
THIEBAULT, Edmond, 2000 -
La crise des subsistances de 1816-1817 dans le Doubs, avec une étude annexe sur la cour prévôtale.
MARLIN, Roger, 1960 -
La limitation de la justice prévotale aux XVIIe et XVIIIe siècle : concurrence « déloyale », début d'une spécialisation.
LORGNIER, Jacques, 2001 -
La justice prévôtale aux armées.
LAPEYRERE, J., 1934 -
Notice : Maréchaussée.
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Cas prévôtaux.
CARBASSE, Jean-Marie, 2005 -
Notice : Juridictions (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
La juridiction des prévôts, du connétable et des maréchaux de France.
GUICHARD, G., 1926 -
Le délit de vagabondage au XVIIIe siècle : une illustration jurisprudentielle de la justice prévôtale de Lyon.
GRAND, Catherine, 2000 -
Les prévôts des maréchaux en Languedoc d'Henri IV au règne personnel de Louis XIV.
BLANQUIE, Christophe, 2002 -
Le maintien de l'ordre en France et en Castille sous la monarchie absolue. Prévôté des maréchaux et "hermandades".
HAUTEBERT, Joël, 2001 -
Le présidial et la maréchaussée de Vannes au XVIIIe siècle : de l'ordre militaire à l'idéal de justice. [Morbihan]. [Thèse].
CARREAU, Séverine, 2003 -
La Maréchaussée dans la généralité de Guyenne au XVIIIe siècle (1720-1790). [Thèse].
BEDEL, Vanina, 2004 -
Mendiants et vagabonds devant la Maréchaussée de la Compagnie de Rennes au XVIIIe siècle.
GAULTIER, Amaury, 2001 -
La cour prévôtale du Var (1816-1818). [Premier et Deuxième parties].
PERRACHE, Olivier, 1999