Cours prévôtales (1816-1818)
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La cour prévôtale de la Martinique : une justice d'exception pour réprimer le crime d'empoisonnement (1822-1827).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2018 -
La Cour prévôtale d'Ille-et-vilaine (1816-1818).
CORNIQUEL, Rachel, 1994 -
La Cour prévôtale de la Meurthe.
TIPHINE, Jean, 1994 -
La répression de la contrebande devant la Cour prévôtale du département du Nord (1816-1818).
LEJEUNE, Th., 1996 -
La "conspiration" de 1817 à Lyon.
VERGNAUD, Maurice, 1950 -
Didier. Histoire de la conspiration de 1816, documens et explications, notes et notices sur les hommes qui ont figuré dans ce grand drame, suivi du compte-rendu du procès fait par M. Simon Didier au "Journal de l'Isère"...
SAINT-EDME, Bourg Edme-Théodore, 1841 -
La formation d'une bande armée au Lude : opposition à l'autorité royale ou acte de brigandage sous la Seconde Restauration (1815-1830). L'affaire des Vautours de Bonaparte. [Le Lude (Sarthe)].
TARON, Arnaud, 2001 -
Les frères Faucher (Un assassinat juridique au temps de la Terreur blanche à Bordeaux). [Gironde].
LUCAS-DUBRETON, Jean, 1956 -
Hippolyte de Savy-Gardeil, Jean-Gabriel Capo de Feuillide et l'assassinat du général Ramel. [Toulouse (Haute-Garonne), 15 août 1815].
DARAUX, Jean-Pierre, 2004 -
Un assassinat juridique (1815). Les généraux Faucher, ou les Jumeaux de La Réole fusillés à Bordeaux sous la Terreur blanche. [Gironde, 27 septembre 1815].
DALBARET, Charles, 1894 -
La cour prévôtale de la Nièvre (1816-1817).
GAULEJAC, B. de, 1956 -
La Restauration dans le département de l'Ain. L'invasion. Les cours prévôtales (1814-1816).
TIERSOT, Edmond-Pierre-Lazare, 1884 -
Les cours prévôtales dans le ressort de la Cour d'appel de Toulouse (1816-1818).
RAMET, Henri, 1928 -
Les cours prévôtales (1816-1818).
PAILLET, André, 1911 -
Les cours prévôtales dans l'Aube sous la Restauration.
GUILLEMIN, Étienne, 1984 -
Les cours prévôtales sous la Restauration.
FOURNIER, Estelle, 1992 -
Les cours prévôtales de la seconde Restauration (1816-1818).
BOURGEOIS, Sophie, 2007 -
De l'institution des cours prévôtales et de leur fonctionnement dans le Midi.
BEINET, Albert, 1876 -
Les cours prévôtales.
BALENCIE, G., 1941 -
La répression politique en Ariège de 1815 à 1818 : tribunaux oridnaires et cours prévôtales.
BABY, E., 1931 -
La Cour prévôtale de l'Isère (1816-1818).
CHEVALLIER, Pierre, 1984 -
Le meurtre du général Ramel à Toulouse (15 août 1815) et son épilogue devant la Cour prévôtale de Pau (août 1817).
DUCLAUX de MARTIN - TIMBAL,, 1953 -
La cour prévôtale du département de l'Hérault.
VIDAL, Michel, 1975 -
La cour prévôtale de la Loire-Inférieure (1816-1818). [Loire-Atlantique].
MÉRAND, Paul, 1973 -
La cour prévôtale de la Loire-Inférieure (1816-1818). [Loire-Atlantique].
BERRANGER, Henri de, 1970