Normandie
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La juridiction consulaire et prud'hommale en Basse-Normandie.
LAPLATTE, Claude, 1956 -
Un villenage du Bourg-l'Abbé à Caen [Calvados].
JUBERT, Paul, 1958 -
Les sergenteries du fief du Pled de l'Épée de la ville et banlieue de Caen [Calvados]
JUBERT, Paul, 1959 -
Dix siècles d'histoire aux Archives de l'Orne. Catalogue suivi d'une publication de textes.
JOUANNE, René, 1957 -
Une étrange institution révolutionnaire : le conseil d'administration de l'armée des côtes de Cherbourg [Manche] (26 avril 1793-25 juillet 1793).
GRALL, Jeanne, 1958 -
L'enseignement primaire dans le Calvados pendant la Révolution.
GRALL, Jeanne, 1957 -
La population de Crulai [Orne], paroisse normande. Étude historique.
GAUTIER, E., 1958 -
Les chartes ducales, miroir du droit coutumier normand? Hypothèses sur les évocations de la coutume dans les actes des ducs de Normandie (fin XIe-fin XIIe siècles).
DAVY, Gilduin, 2007 -
L'évolution des structures démographiques de la Basse-Normandie, de 1801 à 1954.
FOUQUE, H., 1958 -
Note sur la justice à Domfront [Orne] au XVIe siècle.
DEPAW, @J., 1958 -
Le conseil général du Calvados sous la monarchie de juillet.
DEPAW, J., 1958 -
Officiers moyens. Monarchie administrative et villes à l'aune du dénombrement des officiers royaux en situation de cumul au XVIIIe siècle.
MEYZIE, Vincent, 2006 -
Les paradoxes d'un juge seigneurial : Charles Loyseau (1564-1627) [Bailli de Châteaudun, Eure-et-Loir].
DESCIMON, Robert, 2001 -
Territoires et pratiques dans une petite ville lors de la Révolution. L'exemple de la demande du district de Nonancourt [Eure, Eure-et-Loire].
VERDIER, Nicolas, 1996 -
Une haute cour de justice maritime en Normandie : la lieutenance générale de l'amirauté.
DARSEL, Joseph, 1958 -
Un type de juridiction seigneuriale mixte, maritime et terrienne : la comté de Tancarville [Seine-Maritime].
DARSEL, Joseph, 1959 -
Les privilèges d'Elbeuf [Seine-Maritime] en matière de taille et de capitation.
DARSEL, Joseph, 1959 -
Caen, siège particulier d'amirauté.
DARSEL, Joseph, 1958 -
Le droit de quintaine [Normandie].
CAUTRU, Camille, 1957 -
La baronnie de Vassy, des origines jusqu'au XVe siècle. [Calvados].
CAUTRU, Camille, 1957 -
Un juriste normand infidèle à sa coutume : l'avocat et échevin caennais Picard de Prébois.
CARABIE, Robert, 1958 -
Le rôle du procureur général du Parlement de Rouen dans les affaires administratives de la Normandie à la fin du XVIIIe siècle.
CARABIE, Robert, 1958 -
Retrait conventionnel ou « droit de condition » : étude de la vente à réméré en droit normand.
CARABIE, Robert, 1958 -
L'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] deux édits de mai 1788.
CARABIE, Robert, 1959 -
Les institutions de l'Empire plantagenêt.
BOUSSARD, Jacques, 1957