Flandre (Nord)
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Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992 -
Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991 -
Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993 -
Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1999 -
La procédure de conciliation des juges de paix en Flandres et en Picardie.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1992 -
Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
La conciliation en Flandre et en Picardie, un mythe prometteur mais une mise en œuvre conjoncturelle.
HUMBERT, Sylvie, 1991 -
Justice de paix et République en Flandres.
HUMBERT, Sylvie, 1993 -
Des apaiseurs aux juges de paix : une continuité en Flandre.
HUMBERT, Sylvie, 1995 -
République, justice et divorce : l'expérience lilloise (1792-1804) ou l'impossible ménage à trois.
DEMARS, Véronique, 1993 -
Histoire du palais de justice de Douai. [Nord].
WAGON, M., 1933 -
La justice de paix de Saint-Amand : société et famille sous la Révolution française. [Saint-Amand-les-Eaux (Nord)].
VERHAGUE, Nicolas, 2003 -
La justice de paix à Armentières. De 1789 à 1804 (an XIII). [Nord].
SMAL, Audrey, 2000 -
La justice de proximité à Douai : analyse des plaids du mardi et des plaids du samedi de 1780 à 1789. [Nord].
ROBUT, Delphine, 2007 -
Heur et malheur de la justice criminelle dans le Nord sous le Directoire.
MOYAUX, David, 1999 -
Un procès entre les États et les ordres privilégiés de Flandre wallonne au XVIIIe siècle
CLAEYS, Charles-Emmanuel, 1968 -
Les retraits de frareuseté et d'esclèche dans l'ancienne coutume de la ville de Lille. [Nord] [XVIe siècle].
CLAEYS, Charles-Emmanuel, 1969 -
Brèves de justice sur le net : les chroniques judiciaires didactiques et vivantes de <i>lavoixdunord.fr</i> à l'automne 2009.
LORGNIER, Jacques, 2010 -
La justice politique. L'exemple du département du Nord (1811-1914).
LEJEUNE, Thierry, 1992 -
La criminalité dans le département du Nord de 1808 à 1811 d'après la cour de justice criminelle spéciale.
LECHEVIN, Karin, 2001 -
À l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ?
HUMBERT, Sylvie, 2007 -
Les crimes commis par les Algériens en métropole devant la cour d'assises du Nord, 1954-1962.
DEPERCHIN, Annie, 2005 -
La justice dans le Nord : trois siècles d'histoire, 1667-1967.
DAUCHY, Serge, 2001 -
Les cours spéciales extraordinaires de 1812 à Douai, Amiens et Rouen. [Nord, Somme, Seine-Maritime].
BUSSIÈRE, Michel, 1995 -
Étude comparée de deux justices de paix rurales du département du Nord pendant la Révolution française (1780-1800) : Estournel, district de Cambrai ; Trélon, district d'Avesnes
SALEMBIER, Didier, 2000