Justices seigneuriales
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Le registre des causes civiles et criminelles de la justice de Choisy-le-Temple, éditées et commentées par Marie-Claire Chavarot. [Charny (Seine-et-Marne)].
CHAVAROT, Marie-Claire, 1992 -
Les juridictions royales inférieures et les justices seigneuriales.
CHARNAY, Annie, 1992 -
Un document judiciaire de la Cour du Baron de Beuil [Provence savoyarde, XVe siècle, chantier forestier].
BOYER, Jean-Paul, 1991 -
Quelques particularités d'un délinquance d'Ancien Régime : l'exemple du tribunal de l'abbaye Saint-Georges de Rennes (1687-1787). [Ille-et-Vilaine].
ROUXEL, Jean-François, 1990 -
Justices et justiciables à Bourg au XVe siècle (1418-1440). [Bourg-en-Bresse (Ain)]. [2 volumes].
THIERY, Marie-Pierre, 1994 -
Délinquance et criminalité dans la baronnie de Marboz aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Ain].
POBEL-PROST, Nelly, 1995 -
La vie rurale dans les environs de Bourg-en-Bresse à la fin du Moyen Âge : d'après les comptes de la châtellenie de Corgenon au XVe siècle. [Buellas (Ain)].
GOUILLON, Thierry, 1992 -
Archives départementales du Rhône. Répertoire numérique détaillé de la série 2 B, justices seigneuriales du Lyonnais (1525-1791).
CHARNAY, Annie, 1990 -
Les justice seigneuriales en Forez à la fin de l'Ancien Régime.
LAURENSON, Christian, 1988 -
La seigneurie justicière de la Chaise-Dieu et son évolution à la veille de la Révolution. [Haute-Loire].
GAUSSIN, Pierre-Roger, 1988 -
L'Ancien Régime était-il injuste , La justice et les hommes dans la seigneurie d'Héricourt. [Haute-Saône (1676-1789].
DORMOIS, Jean-Pierre, 1986 -
La haute-justice à Auxerre avant la Révolution. [Yonne].
RICHARD, P., 1970 -
Justice, délimitation du territoire et bornes seigneuriales en Auvergne au XVe siècle (édition de textes).
PICOT, Johan, 2012 -
Découvernte d'une borne de justice du XVe siècle à Chanat-la-Mouteyre. [Puy-de-Dôme].
FAURE, Philippe, 2012 -
Justice de Fontaines. Inventaire après-décès chez Perrot aux Jaumières, 13 novembre 1760. [Yonne].
Anony,, 1966 -
Une hypothèse à propos de l'origine de la cour comtale : le destin de la curie municipale.
RICHARD, Jean, 1968 -
L'affaire de Saint-Privat. Un tyranneau de village et les lenteurs de la justice. [Saint-Privat-d'Allier ou Saint-Privat-du-Dragon (Haute-Loire)].
POMARAT, Michel, 1985 -
Administration et justice dans une grande baronnie normande au XIe siècle : les terres des Bellême sous Roger II et Robert. [Orne ?].
MUSSET, Lucien, 1985 -
Les tentatives d'usurpation du droit de justice sur la paroisse de Bègles par la famille de Ségur de Francs (1658-1736).
CASSAGNE, Bernard, 1983 -
Les juridictions d'Ancien Régime en Bretagne. Les incendies criminels de Theix et la justice épiscopale sous le règne de Louis XVI. [Morbihan].
CARDINEAU, Guy, 1985 -
Justice et seigneurie dans l'évêché de Langres. [XIIe siècle]. [Haute-Marne].
WILSDORF-COLIN, Odile, 1980 -
Les justices seigneuriales de la sénéchaussée d'Hennebont (Morbihan).
SOYER, Jean-Jacques, 1983 -
Les droits de justice des seigneurs d'Olliergues sur Augerolles. [Puy-de-Dôme].
DROUOT, Lucien, 1985 -
La justice de villages dans la prévôté de Freistroff au XVIIIe siècle; [Moselle].
PENNERATH, Jean-Yves, 2003 -
Les justices urbaines et la répression : le cas languedocien au XVIIe siècle.
CASTAN, Nicole, 1984