Justices seigneuriales
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Fonctionnement et organisation d'une justice seigneuriale en pas de Marches communes : l'Île de Bouin. [Vendée].
BROCHARD, François-Xavier, 1997 -
Les régaires de la juridiction épiscopale de l'évêque de Nantes à Guérande, au début du XVIe siècle : étude de compte. [Loire-Atlantique]
GALLICE, Alain, 1993 -
Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe siècle : inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3319, 3394, 3395 (années 1537 à 1579). [Paris].
BIMBENET-PRIVAT, Michèle, 1995 -
Justice et patronage d'église au XIIe siècle : les chanoines de Merton et l'église de Cahagnes (Calvados) . [Merton (Angleterre)].
ARNOUX, Mathieu, 1995 -
Dans l’orbite de Paris. Les habitants de la banlieue et la justice (v. 1670-v. 1789). [Ouvrage].
ROUMAGNOU, Pierre-Benoît, 2020 -
Justice pénale et comportements villageois dans la seigneurie de Beuil au XIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
MALAUSSÉNA, Paul-Loui, 1994 -
Un siècle de pratique judiciaire à Montpellier (1104-1204) : la Cour seigneuriale des Guilhem. [Hrérault].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1994 -
Dans l’orbite de la capitale : les justices seigneuriales des environs de Paris et le crime, du règne personnel de Louis XIV à l’aube de la Révolution. [Thèse].
ROUMAGNOU, Pierre-Benoît, 2018 -
Une justice seigneuriale : Siorac-en-Périgord. [Dordogne, XVe-XVIIIe siècle].
ESCAT, Marcel, 1994 -
Justices seigneuriales en Lorraine.
DEKLUDER, C., 1990 -
Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 151 J (archives de Kérouzéré) et de la sous-série 16 B (juridiction de Kérouzéré-Trogoff).
1993 -
Justice seigneuriale et vie quotidienne dans la vallée du Mont Dore au XVIIIe siècle. [Puy-de-Dôme].
GUILLAUME, Emmanuel, 1991 -
Un document curieux : le livre d'enquêtes du juge de Mons (1367-1374). [Var].
ROUX, Paul, 1978 -
L'origine de la haute et de la moyenne justice dans l'Ouest et le Nord de la France.
KOCH, C.-E., 1953 -
Une justice seigneuriale à Paris : les audiences du tribunal de la commanderie du Temple au temps des Hospitaliers.
Étienne, G., 1987 -
Le livre d'audience de la cour d'un bas justicier en Gévaudan au XIVe siècle.
DAUDET, Pierre, 1929 -
Les communautés rurales du Velay face aux crises de la fin du Moyen Âge
BOURGEOIS-CORNU, Lætitia, 1998 -
Les justice seigneuriales d'Auvergne à la fin du Moyen Âge.
CHARBONNIER, P., 1998 -
La justice du commandeur (Bas-Rhône, XIIIe siècle). [Justice seigneuriale, Templiers, Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)].
CARRAZ, Damien, 2007 -
Les justices seigneuriales en Bourgogne.
CARON, M.-T. -
Sociabilité urbaine et criminalisation étatique : les justices namuroises face à la violence de 1363 à 1555. {Namur (Belgique)].
MUSIN, Aude, 2017 -
Conflits de juridiction entre la commune de Dijon et les seigneurs ecclésiastiques au XVe siècle. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1994 -
Les stratégies d'évitement de la justice et les régulations intra-villageoises à travers la délinquance forestière en Guyenne au XVIIIe siècle.
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2011 -
Terres de contestations entre châteaux et villages en Guyenne au XVIIIe siècle.
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2003 -
Un mystérieux assassinat près de Pont-L’Abbé. L’affaire Lepage (1765-1767). Essai sur la procédure criminelle au XVIIIe siècle. [Finistère].
MANTSOUNGA, Cécile, 1985