Justices seigneuriales
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Le parlement de Dijon et la transformation de la justice seigneuriale (1764-1774).
HAYHOE, Jérémy, 2005 -
Les mentalités et comportements dans le marquisat de Til-Châtel d'après la justice seigneuriale (1750-1789). [Côte-d'Or].
FROSSARD, Élise, 2005 -
Les mentalités et les comportements populaires dans le comté de Grancey-le-Château d'après la justice seigneuriale. [Côte-d'Or].
OUDART, Corinne, 2003 -
Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].
SALDUCCI, Fabien, 2021 -
Les justices seigneuriales du Languedoc des montagnes : Velay, Vivarais, Gévaudan . Recherches sur les institutions d'Ancien régime. [Thèse].
TEYSSIER, Patrice, 1996 -
Les juges seigneuriaux en Savoie au milieu du XVIIIe siècle.
BLANCHARD, Claudius, 1873 -
La vie des communautés rurales d'après des registres de Justice des XIVe et XVe siècle dans le bas-pays dijonnais.
PEPKE, Hannelore, 1978 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Conflits villageois au Moyen Âge dans le Velay : Boussillon à la fin du XVe siècle. [Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)].
CORNU, Lætitia, 1996 -
Les justices seigneuriales d'Auvergne à la fin du Moyen Âge.
CHARBONNIER, Pierre, 1998 -
Fonctionnement et organisation d'une justice seigneuriale en pas de Marches communes : l'Île de Bouin. [Vendée].
BROCHARD, François-Xavier, 1997 -
Les régaires de la juridiction épiscopale de l'évêque de Nantes à Guérande, au début du XVIe siècle : étude de compte. [Loire-Atlantique]
GALLICE, Alain, 1993 -
Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe siècle : inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3319, 3394, 3395 (années 1537 à 1579). [Paris].
BIMBENET-PRIVAT, Michèle, 1995 -
Justice et patronage d'église au XIIe siècle : les chanoines de Merton et l'église de Cahagnes (Calvados) . [Merton (Angleterre)].
ARNOUX, Mathieu, 1995 -
Dans l’orbite de Paris. Les habitants de la banlieue et la justice (v. 1670-v. 1789). [Ouvrage].
ROUMAGNOU, Pierre-Benoît, 2020 -
Justice pénale et comportements villageois dans la seigneurie de Beuil au XIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
MALAUSSÉNA, Paul-Loui, 1994 -
Un siècle de pratique judiciaire à Montpellier (1104-1204) : la Cour seigneuriale des Guilhem. [Hrérault].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1994 -
Dans l’orbite de la capitale : les justices seigneuriales des environs de Paris et le crime, du règne personnel de Louis XIV à l’aube de la Révolution. [Thèse].
ROUMAGNOU, Pierre-Benoît, 2018 -
Une justice seigneuriale : Siorac-en-Périgord. [Dordogne, XVe-XVIIIe siècle].
ESCAT, Marcel, 1994 -
Justices seigneuriales en Lorraine.
DEKLUDER, C., 1990 -
Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 151 J (archives de Kérouzéré) et de la sous-série 16 B (juridiction de Kérouzéré-Trogoff).
1993 -
Justice seigneuriale et vie quotidienne dans la vallée du Mont Dore au XVIIIe siècle. [Puy-de-Dôme].
GUILLAUME, Emmanuel, 1991 -
Un document curieux : le livre d'enquêtes du juge de Mons (1367-1374). [Var].
ROUX, Paul, 1978 -
L'origine de la haute et de la moyenne justice dans l'Ouest et le Nord de la France.
KOCH, C.-E., 1953 -
Une justice seigneuriale à Paris : les audiences du tribunal de la commanderie du Temple au temps des Hospitaliers.
Étienne, G., 1987