Bibliography of legal history in french

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• Les paysans et la justice dans la région lyonnaise aux XIVe et XVe siècles.

  LORCIN, Marie-Thérèse, 1968

• Les statistiques criminelles et le visage du justicier : justice royale et justice seigneuriale en Provence au Moyen Âge.

  LAVOIE, Rodrigue, 1979

• Endettement et pauvreté en Provence d'après les listes de la justice comtale (XIVe-XVe siècles).

  LAVOIE, Rodrigue, 1973

• Justice et pouvoirs à Martigues au XIVe siècle. [Bouches-du-Rhône].

  GRAVA, Yves, 1978

• Un abbé de Saint-Maur au XIIIe siècle : Pierre de Chevry (1256-1285). Avec l'édition des plus anciens cas de justice de Saint-Maur-des-Fossés. [Val-de-Marne]

  TERROINE, Anne, 1968

• Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris.

  TANON, L., 1883

• Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs à Paris au XIVe siècle, précédé d'une étude sur la juridiction des religieux de Saint-Martin (1060-1674).

  TANON, L., 1877

• Blasphème et sacrilège devant la justice de Metz : XIIe-XVIIe siècles. [Moselle].

  BRULÉ, André, 2009

• Justice en Vivarais du XIVe au XVIIIe siècle.

  BESSON, Charles, 2009

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].

  MATHIEU, Isabelle, 2011

• Les juridictions seigneuriales dans l'ancien duché de Rohan. [Deux-Sèvres].

  BAGOT, Fernand, 1961

• Haute justice, droit d'épaves et rivages de la mer au XIVe siècle : l'affaire des baleines du sire de Parthenay (1331).

  CHARBONNEL, Nicole, 1986

• La justice de Saint-Etienne. Contribution à un essai de géographie des justices seigneuriales. [

  MUTEL, André-Paul, 1990

• Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1996

• Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin.

  SOLEIL, Sylvain, 1996

• Pierre Jacquet († 1766). [+ bibliographie].

  THIREAU, jean-Louis, 2007

• Guillaume-Jacques Girard (1729-1821). [+ Bibliographie].

  HAMON, Thierry, 2007

• Note sur l'emplacement de l'auditoire de la viérie en 1425. [Autun, Saône-et-Loire].

  GILLOT, André, 1901

• Les justices seigneuriales de la Haute-Marche, du milieu du XVIIe siècle à la Révolution.

  VILLARD, Pierre, 1963

• Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royal (baillage de Montaigut), la maréchaussée. [Puy-de-Dôme].

  SEMONSOUS, J., 1963

• Survivances et transformations d'une seigneurie médiévale au début du XVIe siècle.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• Justice foncière et contrôle social dans le Maine, l'Anjou et la Bretagne au XVIIIe siècle.

  ANTOINE, Annie, 2002

• Justice seigneuriale et régulation sociale : l'exemple de quelques seigneuries comtoises dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.

  GASPARINI, Eric, 2002

• Le rôle des assises et réglements de seigneurie dans la régulation de seigneurie dans la régulation sociale aux XVIIe et XVIIIe siècles. Le cas du Centre-Est de la France.

  DONTENWILL, Serge, 2002

• Les justices seigneuriales dans les duchés de Lorraine et de Bar sous le règne de Léopold Ier (1698-1729).

  GALLET, Jean, 2002