Bibliography of legal history in french

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• Les juridictions seigneuriales dans l'ancien duché de Rohan. [Deux-Sèvres].

  BAGOT, Fernand, 1961

• Haute justice, droit d'épaves et rivages de la mer au XIVe siècle : l'affaire des baleines du sire de Parthenay (1331).

  CHARBONNEL, Nicole, 1986

• La justice de Saint-Etienne. Contribution à un essai de géographie des justices seigneuriales. [

  MUTEL, André-Paul, 1990

• Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1996

• Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin.

  SOLEIL, Sylvain, 1996

• Pierre Jacquet († 1766). [+ bibliographie].

  THIREAU, jean-Louis, 2007

• Guillaume-Jacques Girard (1729-1821). [+ Bibliographie].

  HAMON, Thierry, 2007

• Note sur l'emplacement de l'auditoire de la viérie en 1425. [Autun, Saône-et-Loire].

  GILLOT, André, 1901

• Les justices seigneuriales de la Haute-Marche, du milieu du XVIIe siècle à la Révolution.

  VILLARD, Pierre, 1963

• Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royal (baillage de Montaigut), la maréchaussée. [Puy-de-Dôme].

  SEMONSOUS, J., 1963

• Survivances et transformations d'une seigneurie médiévale au début du XVIe siècle.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• Justice foncière et contrôle social dans le Maine, l'Anjou et la Bretagne au XVIIIe siècle.

  ANTOINE, Annie, 2002

• Justice seigneuriale et régulation sociale : l'exemple de quelques seigneuries comtoises dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.

  GASPARINI, Eric, 2002

• Le rôle des assises et réglements de seigneurie dans la régulation de seigneurie dans la régulation sociale aux XVIIe et XVIIIe siècles. Le cas du Centre-Est de la France.

  DONTENWILL, Serge, 2002

• Les justices seigneuriales dans les duchés de Lorraine et de Bar sous le règne de Léopold Ier (1698-1729).

  GALLET, Jean, 2002

• La police aux "Grands-Jours" dans la Bourgogne du Nord : pouvoir des seigneurs ou auto-régulation ?

  HAYHOE, Jeremy, 2002

• Conflits et complicités: baillis seigneuriaux et consuls des communautés en Roussillon au XVIIIe siècle.

  BRUNET, Michel, 2002

• Statuts communaux et justices seigneuriales dans le Comtat de Venaissin (XVIe-XVIIIe siècle).

  FERRIERES, Madeleine, 2002

• Justices seigneuriales et régulation sociale: l'exemple bourguignon au XVIIIe siècle.

  GARNOT, Bernard, 2002

• Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au XVIIIe siècle ?

  MAILLARD, Brigitte, 2002

• Les justices seigneuriales et l'Etat monarchique au XVIIIe siècle: l'incorporation par le droit.

  SOLEIL, Sylvain, 2002

• La justice seigneuriale à Laval au XVIIIe siècle.

  PITOU, Frédérique, 2002

• Le personnel des justices seigneuriales en Basse Bretagne au XVIIIe siècle.

  JARNOUX, Philippe, 2002

• Réflexions sur les justices seigneuriales au XVIIIe siècle.

  ZINK, Anne, 2002

• De l'ignorance à l'intégration. Déclarations, édits et ordonnances touchant la justice seigneuriale aux XVIe et XVIIe siècles.

  FOLLAIN, Antoine, 2002