Justices seigneuriales
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Justice et religion. Regards croisés : histoire et droit.
WENZEL (sous la dir. de), Éric, 2010 -
Une réhabilitation ? Les justice seigneuriales au XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2005 -
La justice de la seigneurie du « <i>val de Sée</i> ».
MATHIÈRE, Philippe, 1968 -
Un mystérieux assassinat près de Pont-L'abbé. L'affaire Lepage. [Finistère].
MANTSOUGA, Cécile, 1985 -
L'activité judiciaire dans le ressort du Parlement de Rennes, de 1750 à 1760.
LEMONNIER, Marie-José, 1981 -
L'administration domaniale et judiciaire de la vicomté d'Auge [suite et fin]. [Calvados].
BUREAU, Jean, 1967 -
Violences et passions dans le Paris de la Renaissance.
ROUSSEL, Diane, 2012 -
Les justices seigneuriales dans la Marche.
VILLARD, Pierre, 1969 -
La justice dans une seigneurie médiévale [Abbaye de Saint-Amand, XI-XVIe siècle].
RICHARD, Jean, 1966 -
La justice de l'abbé du Mont-Saint-Michel. [Manche].
FAUCHON, Pierre, 1966 -
La vicomté d'Auge : administration domaniale et judiciaire. [Calvados].
BUREAU, Jean, 1966 -
Les justices seigneuriales au sein du bailliage de Nuits-Saint-Georges au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
PIERRE, Sandrine, 1999 -
Les mentalités et les comportements populaires à Gevrey-en-Montagne au XVIIIe siècle (d'après la justice seigneuriale de 1700 à 1790). [Gevrey-Chambertin, Côte-d'Or).
LAFERRIÈRE, Philippe, 1999 -
Essai sur les « comportements et les mentalités populaires » dans le bailliage dijonnais au XVIe, XVIIe, XVIIIe siècles d'après les archives des justices seigneuriales. [Côte-d'Or].
FIGUEIRA, Anne, 1996 -
Les mentalités et les comportements populaires à Pommard et Volnay au XVIIIe siècle (d'après la justice de la châtellenie. 1700-1790). [Côte-d'Or].
CHARITAT, Marie-Laure, 1998 -
Les mentalités et les comportements populaires à Savigny-les-Beaune à la fin du XVIIIe siècle (d'après la justice seigneuriale, 1748-1790). [Côte-d'Or].
BISE, David, 1999 -
La communauté rurale du bailliage de Dijon à partir des inventaires après décès de la justice seigneuriale (les exemples de Couchey et Saint-Apollinaire), 1750-1780. [Côte-d'Or].
MILLET, Isabelle, 1992 -
Une justice seigneuriale à Coulanges-la-Vineuse et au Val-de-Mercy au XVIIIe siècle. [Yonne].
DELASSELLE, Nicolas, 1992 -
Les mentalités et les comportements populaires à Meursault au XVIIIe siècle d'après la justice seigneuriale (de 1718 à 1790). [Côte-d'Or].
BON, Cyrille, 1999 -
Les justices seigneuriales en Forez à la fin de l'Ancien Régime.
LAURANSON-ROSAZ, Christian, 1988 -
Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle.
DOYNET, Nicole, 2001 -
Les communautés montagnardes et la justice dans les Alpes nord-occidentales à la Fin du Moyen Âge. Chamonix, Abondance et les régions voisines (XIVe-XVe siècles). [Haute-Savoie].
CARRIER, Nicolas, 2003 -
Une justice pour rétablir la concorde : la justice de composition dans la Savoie de la fin du Moyen Âge. (fin XIIIe-début XVIe siècle).
CARRIER, Nicolas, 2001 -
Registres judiciaires de quelques établissement religieux du Parisis aux XIIIe et au XIVe siècle, suivi de notes pour servir à l'histoire de la législation sur le vol.
VIOLLET, Paul, 1873 -
La justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Amand. Son organisation judiciaire, sa procédure et sa compétence du XIe au XVIe siècle. [Saint-Amand-les-Eaux, Nord].
PLATELLE, Henri, 1965