Justices seigneuriales
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L'affaire Sirven.
Voltaire,, 2016 -
La justice de Choisy-le-Temple. [Charny (Seine-et-Marne)].
PASCHEL (édité par), Philippe, 2016 -
La morale en action d'une petite société rurale au XVIIIe siècle. Justice seigneuriale de l'abbaye d'Hautvilliers, bailliage de Reims. [Marne].
LAPASSET, M., 1979 -
Justice et société dans le bailliage seigneurial de Saint-Denis (seconde moitié du XVIIe siècle). [Seine-Saint-Denis]. [Thèse].
HOFMANN, Catherine, 1992 -
L'ancien château de Bouloc-lez-Ceilhes en Languedoc, la juridiction, les seigneurs, le châteaux (1025-1964). [Ceilhes-et-Rocozels (Hérault)].
BONAMI, Charles, 2016 -
Les étapes de la formation de la Cour de Forez au XIIIe siècle.
FOURNIAL, Étienne, 1973 -
Les mentions du "<i>Livre de justice</i>" de l'abbaye de Sainte-Geneviève : leur intérêt pour la connaissance de la population du bourg de Sainte-Geneviève et des droits de justice de l'abbaye (XIIIe-XIVe siècles). [Paris].
REULOS, Michel, 2015 -
Crimes et délits en Dauphiné au XVIIIe siècle : la justices seigneuriale de Romans. [Drôme].
PÉRALDI, Évelyne, 1995 -
Les limites de la justice de La Roche Guillebaud. [Château de La Roche-Guillebaud, Saint-Éloy-d'Allier (Allier)].
GUILLEMAIN, Michel, 1969 -
Criminalité et société à Grenoble (1715-1725), d'après les procédures civiles et criminelles et les sentences du Tribunal seigneurial de Grenoble. [Isère].
PLAINE, Rachel, 1993 -
Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.
ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014 -
L'affaire Sirven devant la justice seigneuriale de Mazamet (XVIIIe siècle). [Tarn].
BASTIER, Jean, 1971 -
L'évêque, juge de paix. L'autorité épiscopale et le règlement des conflits entre Loire et Elbe (milieu VIIIe-milieu XIe siècle).
JÉGOU, Laurent, 2011 -
La justice de proximité à Douai : analyse des plaids du mardi et des plaids du samedi de 1780 à 1789. [Nord].
ROBUT, Delphine, 2007 -
Les gens de justice dans le bailliage du marquisat de Lassay (1742-1791). [Lassay-les-Châteaux (Mayenne)].
PAUCTON, Arnaud, 2005 -
La justice seigneuriale du prieuré de Morteau au XVIIIe siècle (1700-1789). [Doubs].
MUZARD, Caroline, 2009 -
Justice et criminalité dans la seigneurie d'Uzel et La Motte Donnon (1743-1790). [Côtes d'Armor].
HAMELIN, Christophe, 1999 -
De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].
FARCY, David, 2002 -
La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars. [Loir-et-Cher].
COUILLARD, Julien, 2009 -
Injures, coups et blessures : le regard des témoins dans les procédures de la justice seigneuriale de Saint-Seine-l'Abbaye (1787-1789). [Côte-d'Or].
CLÉMENT, Christelle, 2003 -
Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc: essai de géographie judiciaire (1667-1789). [Ouvrage].
CATARINA, Didier, 2003 -
« <i>Grand Dieu du paradis, je suis mort</i> » : violences et sociabilités à travers les procédures criminelles de la justice seigneuriale de Cucé (1670-1743). [Chantepie (Ille-et-Vilaine)].
BOURDIEU, Jean-Luc, 1995 -
La petite délinquance en Limousin d'après les justices seigneuriales de Compreignac et de Beauvais-Sussac. [Haute-Vienne]
BONNET, Stéphanie, 2001 -
Justices seigneuriales et justices de paix : rupture ou continuité ?
BALLU, Philippe, 1999 -
Dix siècles d'histoire judiciaire, des justice seigneuriales à la justice royale.
SIGURET, Philippe, 2008