Justices seigneuriales
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La paix au village. Les justices seigneuriales rurales au XVe siècle en France.
CHARBONNIER, P., 2001 -
Juges seigneuriaux et officiers royaux de la cité épiscopale de Saint-Flour aux XVIIe et XVIIIe siècles : unions privées, unions publiques. [Cantal].
FOURNIEL, Béatrice, 2014 -
La maladrerie de Meaux : un champ de conflits de juridiction entre l'évêque et le comte (XIIIe-XIVe siècles). [Seine-et-Marne].
GIANTSI, N., 2014 -
Un lien entre ville et campagnes : le personnel des hautes justice en Haute-Normandie au XVIIIe siècle.
CORVISIER, André, 1982 -
La justice seigneuriale de Berson au XVIIIe siècle. [Gironde].
AUDUTEAU, Didier, 1982 -
Criminalité et société dans la juridiction seigneuriale de Redon entre 1751 et 1789. [Ille-et-Vilaine].
PICHON, Christophe, 1990 -
Criminalité et délinquance dans la cour seigneuriale de Landerneau. [Finistère].
JAOUEN, Nathalie, 1999 -
La justice seigneuriale de Besse au dernier siècle de l'Ancien Régime. [Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)].
GLEIZE, Fabienne, 1981 -
Pézenas : une juridiction seigneuriale urbaine à la fin de l'Ancien Régime. [Hérault].
CASTAN, Nicole, 1979 -
Les châtelains domaniaux dans le comté de Bourgogne au milieu du XIVe siècle. <i>Polyvalence ou spécialisation ?</i>
LE STRAT-LELONG, Sylvie, 2013 -
Une juridiction abbatiale au Moyen Âge : celle de Lérins à Cannes au XVe siècle. [Alpes-Maritimes].
AUBENAS, Roger, 1979 -
Aperçu d'une petite justice seigneuriale au XVIIe siècle : Bezaudun-les-Alpes. [Alpes-Maritimes].
MUYARD, Frédéric, 1978 -
Fiefs et justices parisiens au quartier des Halles.
LOMBARD-JOURDAN, Anne, 1976 -
Déclarations de grossesse et accusations d'infanticide devant la châtellenie de Pézenas au XVIIIe siècle. [Hérault].
LAGET, Mireille, 1976 -
Seigneurs justiciers de Pézenas au Moyen Âge et conflits de juridictions. [Hérault].
FABRE de MORLHON, Jacques, 1976 -
L'affaire Sirven.
Voltaire,, 2016 -
La justice de Choisy-le-Temple. [Charny (Seine-et-Marne)].
PASCHEL (édité par), Philippe, 2016 -
La morale en action d'une petite société rurale au XVIIIe siècle. Justice seigneuriale de l'abbaye d'Hautvilliers, bailliage de Reims. [Marne].
LAPASSET, M., 1979 -
Justice et société dans le bailliage seigneurial de Saint-Denis (seconde moitié du XVIIe siècle). [Seine-Saint-Denis]. [Thèse].
HOFMANN, Catherine, 1992 -
L'ancien château de Bouloc-lez-Ceilhes en Languedoc, la juridiction, les seigneurs, le châteaux (1025-1964). [Ceilhes-et-Rocozels (Hérault)].
BONAMI, Charles, 2016 -
Les étapes de la formation de la Cour de Forez au XIIIe siècle.
FOURNIAL, Étienne, 1973 -
Les mentions du "<i>Livre de justice</i>" de l'abbaye de Sainte-Geneviève : leur intérêt pour la connaissance de la population du bourg de Sainte-Geneviève et des droits de justice de l'abbaye (XIIIe-XIVe siècles). [Paris].
REULOS, Michel, 2015 -
Crimes et délits en Dauphiné au XVIIIe siècle : la justices seigneuriale de Romans. [Drôme].
PÉRALDI, Évelyne, 1995 -
Les limites de la justice de La Roche Guillebaud. [Château de La Roche-Guillebaud, Saint-Éloy-d'Allier (Allier)].
GUILLEMAIN, Michel, 1969 -
Criminalité et société à Grenoble (1715-1725), d'après les procédures civiles et criminelles et les sentences du Tribunal seigneurial de Grenoble. [Isère].
PLAINE, Rachel, 1993