Justices seigneuriales
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Les justices seigneuriales de la sénéchaussée d'Hennebont (Morbihan).
SOYER, Jean-Jacques, 1983 -
Les droits de justice des seigneurs d'Olliergues sur Augerolles. [Puy-de-Dôme].
DROUOT, Lucien, 1985 -
La justice de villages dans la prévôté de Freistroff au XVIIIe siècle; [Moselle].
PENNERATH, Jean-Yves, 2003 -
Les justices urbaines et la répression : le cas languedocien au XVIIe siècle.
CASTAN, Nicole, 1984 -
Une seigneurie et sa justice en Beaujolais aux XVIIe et XVIIIe siècles. : Saint-Lager. [Rhône].
HAMADA, Mitchio, 1984 -
La justice, enjeu du pouvoir pour les évêques de Valence. [Drôme].
BALSAN, Alain, 2011 -
Les tribunaux seigneuriaux et la question de la justice de proximité en Dauphiné au XVIIIe siècle.
DUQUESNE, Quentin, 2011 -
Les évêques de Beauvais et le comté de Clermont au Moyen Âge : territoire et justice. [Oise].
GUYOTJEANNIN, Olivier, 1983 -
Les registres des justices seigneuriales de la France septentrionale (XIIIe-début XVIe siècle).
GUYOTJEANNIN, Olivier, 2004 -
Villageois et autorités locales aux XVIIe et XVIIIe siècles. L'exemple de villages viticoles de la périphérie parisienne. [Thèse].
JOUNEAUX, Olivier, 1994 -
La paix au village. Les justices seigneuriales rurales au XVe siècle en France.
CHARBONNIER, P., 2001 -
Juges seigneuriaux et officiers royaux de la cité épiscopale de Saint-Flour aux XVIIe et XVIIIe siècles : unions privées, unions publiques. [Cantal].
FOURNIEL, Béatrice, 2014 -
La maladrerie de Meaux : un champ de conflits de juridiction entre l'évêque et le comte (XIIIe-XIVe siècles). [Seine-et-Marne].
GIANTSI, N., 2014 -
Un lien entre ville et campagnes : le personnel des hautes justice en Haute-Normandie au XVIIIe siècle.
CORVISIER, André, 1982 -
La justice seigneuriale de Berson au XVIIIe siècle. [Gironde].
AUDUTEAU, Didier, 1982 -
Criminalité et société dans la juridiction seigneuriale de Redon entre 1751 et 1789. [Ille-et-Vilaine].
PICHON, Christophe, 1990 -
Criminalité et délinquance dans la cour seigneuriale de Landerneau. [Finistère].
JAOUEN, Nathalie, 1999 -
La justice seigneuriale de Besse au dernier siècle de l'Ancien Régime. [Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)].
GLEIZE, Fabienne, 1981 -
Pézenas : une juridiction seigneuriale urbaine à la fin de l'Ancien Régime. [Hérault].
CASTAN, Nicole, 1979 -
Les châtelains domaniaux dans le comté de Bourgogne au milieu du XIVe siècle. <i>Polyvalence ou spécialisation ?</i>
LE STRAT-LELONG, Sylvie, 2013 -
Une juridiction abbatiale au Moyen Âge : celle de Lérins à Cannes au XVe siècle. [Alpes-Maritimes].
AUBENAS, Roger, 1979 -
Aperçu d'une petite justice seigneuriale au XVIIe siècle : Bezaudun-les-Alpes. [Alpes-Maritimes].
MUYARD, Frédéric, 1978 -
Fiefs et justices parisiens au quartier des Halles.
LOMBARD-JOURDAN, Anne, 1976 -
Déclarations de grossesse et accusations d'infanticide devant la châtellenie de Pézenas au XVIIIe siècle. [Hérault].
LAGET, Mireille, 1976 -
Seigneurs justiciers de Pézenas au Moyen Âge et conflits de juridictions. [Hérault].
FABRE de MORLHON, Jacques, 1976