Justices seigneuriales
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Justice, délimitation du territoire et bornes seigneuriales en Auvergne au XVe siècle (édition de textes).
PICOT, Johan, 2012 -
Découvernte d'une borne de justice du XVe siècle à Chanat-la-Mouteyre. [Puy-de-Dôme].
FAURE, Philippe, 2012 -
Justice de Fontaines. Inventaire après-décès chez Perrot aux Jaumières, 13 novembre 1760. [Yonne].
Anony,, 1966 -
Une hypothèse à propos de l'origine de la cour comtale : le destin de la curie municipale.
RICHARD, Jean, 1968 -
L'affaire de Saint-Privat. Un tyranneau de village et les lenteurs de la justice. [Saint-Privat-d'Allier ou Saint-Privat-du-Dragon (Haute-Loire)].
POMARAT, Michel, 1985 -
Administration et justice dans une grande baronnie normande au XIe siècle : les terres des Bellême sous Roger II et Robert. [Orne ?].
MUSSET, Lucien, 1985 -
Les tentatives d'usurpation du droit de justice sur la paroisse de Bègles par la famille de Ségur de Francs (1658-1736).
CASSAGNE, Bernard, 1983 -
Les juridictions d'Ancien Régime en Bretagne. Les incendies criminels de Theix et la justice épiscopale sous le règne de Louis XVI. [Morbihan].
CARDINEAU, Guy, 1985 -
Justice et seigneurie dans l'évêché de Langres. [XIIe siècle]. [Haute-Marne].
WILSDORF-COLIN, Odile, 1980 -
Les justices seigneuriales de la sénéchaussée d'Hennebont (Morbihan).
SOYER, Jean-Jacques, 1983 -
Les droits de justice des seigneurs d'Olliergues sur Augerolles. [Puy-de-Dôme].
DROUOT, Lucien, 1985 -
La justice de villages dans la prévôté de Freistroff au XVIIIe siècle; [Moselle].
PENNERATH, Jean-Yves, 2003 -
Les justices urbaines et la répression : le cas languedocien au XVIIe siècle.
CASTAN, Nicole, 1984 -
Une seigneurie et sa justice en Beaujolais aux XVIIe et XVIIIe siècles. : Saint-Lager. [Rhône].
HAMADA, Mitchio, 1984 -
La justice, enjeu du pouvoir pour les évêques de Valence. [Drôme].
BALSAN, Alain, 2011 -
Les tribunaux seigneuriaux et la question de la justice de proximité en Dauphiné au XVIIIe siècle.
DUQUESNE, Quentin, 2011 -
Les évêques de Beauvais et le comté de Clermont au Moyen Âge : territoire et justice. [Oise].
GUYOTJEANNIN, Olivier, 1983 -
Les registres des justices seigneuriales de la France septentrionale (XIIIe-début XVIe siècle).
GUYOTJEANNIN, Olivier, 2004 -
Villageois et autorités locales aux XVIIe et XVIIIe siècles. L'exemple de villages viticoles de la périphérie parisienne. [Thèse].
JOUNEAUX, Olivier, 1994 -
La paix au village. Les justices seigneuriales rurales au XVe siècle en France.
CHARBONNIER, P., 2001 -
Juges seigneuriaux et officiers royaux de la cité épiscopale de Saint-Flour aux XVIIe et XVIIIe siècles : unions privées, unions publiques. [Cantal].
FOURNIEL, Béatrice, 2014 -
La maladrerie de Meaux : un champ de conflits de juridiction entre l'évêque et le comte (XIIIe-XIVe siècles). [Seine-et-Marne].
GIANTSI, N., 2014 -
Un lien entre ville et campagnes : le personnel des hautes justice en Haute-Normandie au XVIIIe siècle.
CORVISIER, André, 1982 -
La justice seigneuriale de Berson au XVIIIe siècle. [Gironde].
AUDUTEAU, Didier, 1982 -
Criminalité et société dans la juridiction seigneuriale de Redon entre 1751 et 1789. [Ille-et-Vilaine].
PICHON, Christophe, 1990