Justices seigneuriales
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Un document curieux : le livre d'enquêtes du juge de Mons (1367-1374). [Var].
ROUX, Paul, 1978 -
L'origine de la haute et de la moyenne justice dans l'Ouest et le Nord de la France.
KOCH, C.-E., 1953 -
Une justice seigneuriale à Paris : les audiences du tribunal de la commanderie du Temple au temps des Hospitaliers.
Étienne, G., 1987 -
Le livre d'audience de la cour d'un bas justicier en Gévaudan au XIVe siècle.
DAUDET, Pierre, 1929 -
Les communautés rurales du Velay face aux crises de la fin du Moyen Âge
BOURGEOIS-CORNU, Lætitia, 1998 -
Les justice seigneuriales d'Auvergne à la fin du Moyen Âge.
CHARBONNIER, P., 1998 -
La justice du commandeur (Bas-Rhône, XIIIe siècle). [Justice seigneuriale, Templiers, Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)].
CARRAZ, Damien, 2007 -
Les justices seigneuriales en Bourgogne.
CARON, M.-T. -
Sociabilité urbaine et criminalisation étatique : les justices namuroises face à la violence de 1363 à 1555. {Namur (Belgique)].
MUSIN, Aude, 2017 -
Conflits de juridiction entre la commune de Dijon et les seigneurs ecclésiastiques au XVe siècle. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1994 -
Les stratégies d'évitement de la justice et les régulations intra-villageoises à travers la délinquance forestière en Guyenne au XVIIIe siècle.
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2011 -
Terres de contestations entre châteaux et villages en Guyenne au XVIIIe siècle.
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2003 -
Un mystérieux assassinat près de Pont-L’Abbé. L’affaire Lepage (1765-1767). Essai sur la procédure criminelle au XVIIIe siècle. [Finistère].
MANTSOUNGA, Cécile, 1985 -
Le registre des causes civiles et criminelles de la justice de Choisy-le-Temple, éditées et commentées par Marie-Claire Chavarot. [Charny (Seine-et-Marne)].
CHAVAROT, Marie-Claire, 1992 -
Les juridictions royales inférieures et les justices seigneuriales.
CHARNAY, Annie, 1992 -
Un document judiciaire de la Cour du Baron de Beuil [Provence savoyarde, XVe siècle, chantier forestier].
BOYER, Jean-Paul, 1991 -
Quelques particularités d'un délinquance d'Ancien Régime : l'exemple du tribunal de l'abbaye Saint-Georges de Rennes (1687-1787). [Ille-et-Vilaine].
ROUXEL, Jean-François, 1990 -
Justices et justiciables à Bourg au XVe siècle (1418-1440). [Bourg-en-Bresse (Ain)]. [2 volumes].
THIERY, Marie-Pierre, 1994 -
Délinquance et criminalité dans la baronnie de Marboz aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Ain].
POBEL-PROST, Nelly, 1995 -
La vie rurale dans les environs de Bourg-en-Bresse à la fin du Moyen Âge : d'après les comptes de la châtellenie de Corgenon au XVe siècle. [Buellas (Ain)].
GOUILLON, Thierry, 1992 -
Archives départementales du Rhône. Répertoire numérique détaillé de la série 2 B, justices seigneuriales du Lyonnais (1525-1791).
CHARNAY, Annie, 1990 -
Les justice seigneuriales en Forez à la fin de l'Ancien Régime.
LAURENSON, Christian, 1988 -
La seigneurie justicière de la Chaise-Dieu et son évolution à la veille de la Révolution. [Haute-Loire].
GAUSSIN, Pierre-Roger, 1988 -
L'Ancien Régime était-il injuste , La justice et les hommes dans la seigneurie d'Héricourt. [Haute-Saône (1676-1789].
DORMOIS, Jean-Pierre, 1986 -
La haute-justice à Auxerre avant la Révolution. [Yonne].
RICHARD, P., 1970