Justices seigneuriales
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Une ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères [Puy-de-Dôme] et ses habitants.
ACHARD, (A. J.), 1930 -
Une ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères [Puy-de-Dôme] et ses habitants.
ACHARD, (A. J.), 1930 -
La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 2005 -
Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (aspects juridiques et sociaux).
GAY, Jean, 2003 -
Le ban et le vin des seigneurs.
BART, Jean, 2003 -
Un commentaire inédit de Guy Coquille sur la coutume de Nivernais.
ARABEYRE, Patrick, 2002 -
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).
WENZEL, Eric, 2000 -
Le domaine foncier des communes de 1789 à la Troisième République : de la communauté rurale à la collectivité publique. [Thèse].
BABOUIN, Jean-François, 2004 -
Registres des justices de Choisy-le-Temple et Châtenay (1448-1478). [Seine-et-Marne].
Ouvrage collectif, 2000 -
Les deux âges de la seigneurie banale : pouvoir et société dans la terre des sires de Coucy, milieu XIe-milieu XIIIe [Aisne].[2e édition].
BARTHELEMY, Dominique, 2000 -
Les bourgeois des champs [Côte-d'Or, Jura].
BART, Jean, 2003 -
Conflits de juridiction et contestation sociale à Vézelay [Yonne] : reflets des tensions idéologiques du XIIe siècle.
SASSIER, Yves, 2004 -
Les juridictions subalternes en Normandie. 2. Entre service et commerce : honneur et perversité de la justice aux XVIe et XVIIe siècles.
FOLLAIN, Antoine, 1999 -
Peut-on servir à la fois Thémis et Déméter.
BART, Jean, 2004 -
Des justices seigneuriales au siècle des Lumières en Pays drômois.
BALSAN, Bernard, 2002 -
Naufrages et échouements face à la justice seigneuriale : la justice de Noirmoutier (1687-1767). [Vendée].
PINEL, Frédéric, 2000 -
Les justices seigneuriales à Saint-Herblain (Loire-Atlantique) avant 1789.
JAVAYON, Jacques, 1999 -
Archives nationales, Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe s. : inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537-1579).
Archives nationales,, 1996