Justices seigneuriales
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Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].
HAŸ, Ginette, 2002 -
Absolutisme et droit pénal.
GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2007 -
Les coutumes de Rozès [Gers] (24 janvier 1307).
CASTEX, Françis, 2003 -
Usurpation de la justice seigneuriale à Lalanne-Arqué [Gers] (1535-1538).
MOLIS, Robert, 2003 -
La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
MAITRAL, Yan, 2006 -
La justice seigneuriale de Valbonne [Alpes-Maritimes] sous le règne de Louis XVI (1774-1792).
LAMBERGHINI, Luc, 2002 -
Espaces et rites judiciaires dans la baronnie de Beuil au XIVe siècle. [Alpes-Maritimes].
ARINO, Benjamin, 2002 -
Le droit de prévention des juges royaux sur les juges seigneuriaux. Origine et développement de ce droit dans l'ancienne France en matière purement judiciaire.
RIOLLOT, Jean, 1931 -
Recherches sur la seigneurie rurale en Lorraine d'après les plus anciens censiers (IXe-XIe siècles).
PERRIN, Charles-Edmond, 1978 -
Le baïle du seigneur et la résolution des conflits à la fin du Moyen Âge.
MACCANGHAN, Patricia, 2005 -
Le procureur fiscal et son rôle dans la protection des mineurs orphelins.
PERRIER, Sylvie, 2005 -
Une justice seigneuriale du Bugey avant et après l'annexion à la France [1601], le comté de Montréal [Montréal-la-Cluse, Ain].
MOREL, Octave, 1935 -
Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. [Thèse].
GENOT, Viviane, 2004 -
Que manque-t-il aux paysans du Châtillonnais pour être heureux en 1789. [Côte-d'Or].
LAMARRE, Christine, 2000 -
Les justices seigneuriales de la région parisienne de 1580 à 1789.
LEMERCIER, Pierre, 1933 -
Observations sur la justice et le village sous l'Ancien Régime dans l'actuelle Creuse.
MAURIN-JOFFRE, Isabelle, 2003 -
Notice : Justices seigneuriales.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice : Justice seigneuriale (+ biblio).
GALLET, Jean, 2005 -
Le procès civil dans les justices seigneuriales d'après Ph. de Beaumanoir (1283).
GUILMAIN, (J.), 1937 -
Recherches sur les tribunaux de châtellenie en Flandre avant le milieu du XIIIe siècle.
GANSHOF, François-Louis, 1932 -
Recherches sur l'évolution des institutions judiciaires pendant le Xe et le XIe siècle dans le sud de la Bourgogne.
DUBY, Georges, 1946 -
La justice seigneuriale de La Rivière au XVIIIe siècle, face aux critiques des Lumières. [La Rivière-Drugeon, Doubs].
BOURGEOIS, Virginie, 2004 -
La justice « sous latte » en Bourgogne sous l'Ancien Régime.
COLOMBET, Albert, 1940 -
Les justices seigneuriales du bailliage de Pontoise à la fin de l'Ancien Régime. [Val-d'Oise].
BATAILLON, Jacques Henri, 1942 -
Un registre de la juridiction abbatiale de Lérins (1507-1508). [Alpes-Maritimes].
AUBENAS, Roger, 1952