Justices seigneuriales
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Les paradoxes d'un juge seigneurial : Charles Loyseau (1564-1627) [Bailli de Châteaudun, Eure-et-Loir].
DESCIMON, Robert, 2001 -
Royaux et seigneuriaux, les officiers du présidial de Nérac [Guyenne, XVIIe siècle].
BLANQUIE, Christophe, 2001 -
Les frontières brouillées du privilège. Officiers royaux et seigneuriaux dans l'apanage d'Orléans aux XVIIe et XVIIIe siècles.
BEGUIN, Katia, 2001 -
Une frontière introuvable. Officiers royaux et officiers seigneuriaux dans deux bailliages bourguignons au XVIIe siècle. [Yonne, Côte-d'Or].
ROLLEY, Francine, 2001 -
Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle].
DYONET, Nicole, 2001 -
Présidial et justice seigneuriale au XVIIe xiècle. Le Châtelet contre Saint-Germain des Près.
NAGLE, Jean, 2001 -
Un type de juridiction seigneuriale mixte, maritime et terrienne : la comté de Tancarville [Seine-Maritime].
DARSEL, Joseph, 1959 -
Grandeur et déclin des basses justices. [Résumé de communication].
VILLERS, Robert, 1964 -
Contribution à l'histoire de Colmery.
MILLOT, J., 1963 -
Note sur une justice seigneuriale en Normandie au XIIIe siècle.
YVER, Jean, 1959 -
Contribution à l'étude du développement de la compétence ducale en Normandie.
YVER, Jean, 1958 -
Sur l'orgine d'un droit de justice seigneuriale à l'époque d'Alphone de Poitiers (1266).
BREJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1968 -
La justice de l'abbé d'Anchin (1079-1789). [Abbaye d'Anchin, Pecquencourt, Nord].
COMYN, Marcel, 1962 -
La justice mage à Cluny d'après un règlement de 1626.
WILLIBROD WITTERS, L., 1972 -
La justice mage de Cluny.
REUCHSEL, Georges, 1951 -
La justice de Magny-sur-Tille [Côte-d'Or] (XVe-XVIIIe siècle).
VIGNEY, Françoise, 1962 -
La justice de Fontaine-lès-Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
LISBERNY, Jean, 1938 -
Une justice seigneuriale à la fin de l'Ancien Régime : Vantoux et ses grands jours. [Vantoux, commune de Messigny-Vantoux, (Côte-d'Or)].
COLOMBET, Albert, 1936 -
Aspects de la crise des justices seigneuriales dans l'Auvergne du XVIIIe.
POITRINEAU, Abel, 1961 -
Recherches sur les institutions judiciaires de l'Ancien régime : les justices seigneuriales dans la Marche.
VILLARD, Pierre, 1969 -
Une justice seigneuriale de haute Bretagne à la fin de l'Ancien régime : la châtellenie de La Motte-de-Gennes. [Ille-et-Vilaine].
NOEL, Jean-François, 1976 -
La justice dans une châtellenie savoyarde au Moyen Âge : Allinges-Thonon. [Savoie].
CONSTANT, Monique, 1972 -
Les justices seigneuriales en Bretagne au XVIIe et au XVIIIe siècle.
GIFFARD, André, 1979 -
Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royale, bailliage de Montaigut [Puy-de-Dôme].
SEMONSOUS, J., 1964 -
La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Ouvrage].
MACCAUGHAN, Patricia, 2005