Justices seigneuriales
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La justice de la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Son organisation judiciaire, sa procédure et se compétence, du XIe au XVIe siècle.
PLATELLE, Henri, 1962 -
Les justices d'Église dans le Midi (XIe-XVe siècles).
Ouvrage collectif,, 2007 -
Histoire de la seigneurie de Condom [Gers] et de l'organisation de la justice dans cette ville.
GARDÈRE, Joseph, 2006 -
De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1992 -
Officiers et auxiliaires de justice dans les juridictions subalternes au XVIIIe siècle. L'exemple de Me Claude Pieron, tabellion général, procureur d'office, procureur postulant et commissaire aux saisies réelles en Lorraine (1728-1743).
LAPOINTE, Julien, 2009 -
La justice et le juge aux temps féodaux.
DUBY, Georges, 1961 -
La justice ducale du plat pays, des forêts et des chasses en Brabant (XIIe-XIVe siècle). Sénéchal, Maître des Bois, Gruyer, Grand Veneur.
SMOLAR-MEYNART, A., 1991 -
Les justices seigneuriales en Lorraine avant 1600.
COUDERT, Jean, 2000 -
Une affaire de meurtre devant la justice seigneuriale de l'évêque de Metz [Moselle] à Moyen [Meurthe-et-Moselle] en 1769.
CHOUX, Jacques, 1961 -
Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 2009 -
La justice de la seigneurie foncière en Alsace aux XIVe et XVe siècles.
DUBLED, Henri, 1960 -
La justice au sein de la hiérarchie foncière en Alsace, du XIe au XIIIe siècle.
DUBLED, Henri, 1960 -
L'administration de la justice dans la Hongrie des Lumières (1711-1790)
BÉRENGER, Jean, 2007 -
Justice et délits champêtres dans le Comtat d'Ancien Régime : un état des sources. [Vaucluse].
THOMAS, Bernard, 2003 -
Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècles.
FOLLAIN (sous la dir de), Antoine, 2006 -
Carte des juridictions royales de Lanepax et seigneuriales de Gondrin, Lagraulet, Lamothe-Gondrin et Lauraël [Gers] en 1749. Gascogne Gersoise.
BLAQUIÈRE, Henri, 1959 -
Quand l'évêque de Périgueux [Dordogne] rendait la justice au XIIe siècle.
BÉZAC, R., 1960 -
Mœurs populaires dans la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord], d'après les documents judiciaires de la fin du Moyen Âge.
PLATELLE, Henri, 1958 -
La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.
PLATELLE, Henri, 1958 -
Continuité ou rupture ? De la justice domaniale et abbatiale à la justice urbaine et comtale à Arras [Pas-de-Calais].
KOCH, A.-C.-F., 1958 -
Justice princière à Anet [Eure-et-Loir] au XVIIIe siècle.
Justice princière,, 1957 -
Une seigneurie du Pays-Haut lorrain au XVIIIe siècle : Ottange. [Moselle].
ARBOIT, Gérald, 2008 -
Quand la communauté dit son nom. Stratégies narratives et collectives des plaintes au XVIe siècle.
ROUSSEL, Diane, 2008 -
Note sur la justice à Domfront [Orne] au XVIe siècle.
DEPAW, @J., 1958 -
Officiers moyens. L'office seigneurial dans le royaume de Naples [XVIe-XVIIe siècles].
PEYTAVIN, Mireille, 2001