Bibliography of legal history in french

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• La justice de la seigneurie foncière en Alsace aux XIVe et XVe siècles.

  DUBLED, Henri, 1960

• La justice au sein de la hiérarchie foncière en Alsace, du XIe au XIIIe siècle.

  DUBLED, Henri, 1960

• L'administration de la justice dans la Hongrie des Lumières (1711-1790)

  BÉRENGER, Jean, 2007

• Justice et délits champêtres dans le Comtat d'Ancien Régime : un état des sources. [Vaucluse].

  THOMAS, Bernard, 2003

• Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècles.

  FOLLAIN (sous la dir de), Antoine, 2006

• Carte des juridictions royales de Lanepax et seigneuriales de Gondrin, Lagraulet, Lamothe-Gondrin et Lauraël [Gers] en 1749. Gascogne Gersoise.

  BLAQUIÈRE, Henri, 1959

• Quand l'évêque de Périgueux [Dordogne] rendait la justice au XIIe siècle.

  BÉZAC, R., 1960

• Mœurs populaires dans la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord], d'après les documents judiciaires de la fin du Moyen Âge.

  PLATELLE, Henri, 1958

• La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.

  PLATELLE, Henri, 1958

• Continuité ou rupture ? De la justice domaniale et abbatiale à la justice urbaine et comtale à Arras [Pas-de-Calais].

  KOCH, A.-C.-F., 1958

• Justice princière à Anet [Eure-et-Loir] au XVIIIe siècle.

  Justice princière,, 1957

• Une seigneurie du Pays-Haut lorrain au XVIIIe siècle : Ottange. [Moselle].

  ARBOIT, Gérald, 2008

• Quand la communauté dit son nom. Stratégies narratives et collectives des plaintes au XVIe siècle.

  ROUSSEL, Diane, 2008

• Note sur la justice à Domfront [Orne] au XVIe siècle.

  DEPAW, @J., 1958

• Officiers moyens. L'office seigneurial dans le royaume de Naples [XVIe-XVIIe siècles].

  PEYTAVIN, Mireille, 2001

• Les paradoxes d'un juge seigneurial : Charles Loyseau (1564-1627) [Bailli de Châteaudun, Eure-et-Loir].

  DESCIMON, Robert, 2001

• Royaux et seigneuriaux, les officiers du présidial de Nérac [Guyenne, XVIIe siècle].

  BLANQUIE, Christophe, 2001

• Les frontières brouillées du privilège. Officiers royaux et seigneuriaux dans l'apanage d'Orléans aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  BEGUIN, Katia, 2001

• Une frontière introuvable. Officiers royaux et officiers seigneuriaux dans deux bailliages bourguignons au XVIIe siècle. [Yonne, Côte-d'Or].

  ROLLEY, Francine, 2001

• Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle].

  DYONET, Nicole, 2001

• Présidial et justice seigneuriale au XVIIe xiècle. Le Châtelet contre Saint-Germain des Près.

  NAGLE, Jean, 2001

• Un type de juridiction seigneuriale mixte, maritime et terrienne : la comté de Tancarville [Seine-Maritime].

  DARSEL, Joseph, 1959

• Grandeur et déclin des basses justices. [Résumé de communication].

  VILLERS, Robert, 1964

• Contribution à l'histoire de Colmery.

  MILLOT, J., 1963

• Note sur une justice seigneuriale en Normandie au XIIIe siècle.

  YVER, Jean, 1959