Justices seigneuriales
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Le <i>Discours de l'abus des justices de villages</i>: un texte de circonstance dans une oeuvre de référence.
BRIZAY, François, 2002 -
Les justices de village en Auvergne et Bourbonnais du XVe au XVIIe siècle.
CHARBONNIER, Pierre, 2002 -
Justice seigneuriale et régulation sociale à Moyemont: le plaid et le contremand (1490-1790). [Vosges].
DIEDLER, Jean-Claude, 2002 -
Vols de bois et divagations de chèvres... Le quotidien de la justice seigneuriale en Velay, au XVe siècle.
CORNU, Laetitia, 2002 -
Justice seigneuriale, justice royale et régulation sociale du XVe au XVIIIe siècle: rapport de synthèse.
FOLLAIN, Antoine, 2002 -
"Iniures desloiaux, offances, coups et collées": les sergents angevins violentés dans l'exercice de leurs fonctions (1380-1550).
MATHIEU, Isabelle, 2008 -
La justice au village : justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790). [Indre-et-Loire]. [Ouvrage].
MAUCLAIR, Fabrice, 2008 -
Les premiers seigneurs de Neuchâtel et leur justice (milieu XIIe-milieu XIIIe siècle). [Suisse].
TRIBOLET, Maurice de, 1977 -
Rapports entre l'évêque et le chapitre de Notre-Dame de Lausanne au sujet de leurs droits respectifs de juridiction. [Canton de Vaud, Suisse romande].
ANEX-CABANIS, Danielle, 1977 -
La justice de Magny-sur-Tille (XVe-XVIIIe siècles). [Côte-d'Or].
VIGNIER, Françoise, 1962 -
Conséquences sociales de la justice seigneuriale.
PERRENET, Pierre, 1937 -
La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes de justices seigneuriales de Genlis et des Maillys (Côte-d'Or).
MOREAU, P., 1946 -
La justice de Fontaine-les-Dijon au XVIIIe siècle.
LISBERNEY, Jean, 1938 -
Un procès historique deux fois séculaires : lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution. [Bourg-en-Bresse, Ain].
FENET, Jean, 1935 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
La justice de la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Son organisation judiciaire, sa procédure et se compétence, du XIe au XVIe siècle.
PLATELLE, Henri, 1962 -
Les justices d'Église dans le Midi (XIe-XVe siècles).
Ouvrage collectif,, 2007 -
Histoire de la seigneurie de Condom [Gers] et de l'organisation de la justice dans cette ville.
GARDÈRE, Joseph, 2006 -
De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1992 -
Officiers et auxiliaires de justice dans les juridictions subalternes au XVIIIe siècle. L'exemple de Me Claude Pieron, tabellion général, procureur d'office, procureur postulant et commissaire aux saisies réelles en Lorraine (1728-1743).
LAPOINTE, Julien, 2009 -
La justice et le juge aux temps féodaux.
DUBY, Georges, 1961 -
La justice ducale du plat pays, des forêts et des chasses en Brabant (XIIe-XIVe siècle). Sénéchal, Maître des Bois, Gruyer, Grand Veneur.
SMOLAR-MEYNART, A., 1991 -
Les justices seigneuriales en Lorraine avant 1600.
COUDERT, Jean, 2000 -
Une affaire de meurtre devant la justice seigneuriale de l'évêque de Metz [Moselle] à Moyen [Meurthe-et-Moselle] en 1769.
CHOUX, Jacques, 1961 -
Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 2009