Justices seigneuriales
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La police aux "Grands-Jours" dans la Bourgogne du Nord : pouvoir des seigneurs ou auto-régulation ?
HAYHOE, Jeremy, 2002 -
Conflits et complicités: baillis seigneuriaux et consuls des communautés en Roussillon au XVIIIe siècle.
BRUNET, Michel, 2002 -
Statuts communaux et justices seigneuriales dans le Comtat de Venaissin (XVIe-XVIIIe siècle).
FERRIERES, Madeleine, 2002 -
Justices seigneuriales et régulation sociale: l'exemple bourguignon au XVIIIe siècle.
GARNOT, Bernard, 2002 -
Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au XVIIIe siècle ?
MAILLARD, Brigitte, 2002 -
Les justices seigneuriales et l'Etat monarchique au XVIIIe siècle: l'incorporation par le droit.
SOLEIL, Sylvain, 2002 -
La justice seigneuriale à Laval au XVIIIe siècle.
PITOU, Frédérique, 2002 -
Le personnel des justices seigneuriales en Basse Bretagne au XVIIIe siècle.
JARNOUX, Philippe, 2002 -
Réflexions sur les justices seigneuriales au XVIIIe siècle.
ZINK, Anne, 2002 -
De l'ignorance à l'intégration. Déclarations, édits et ordonnances touchant la justice seigneuriale aux XVIe et XVIIe siècles.
FOLLAIN, Antoine, 2002 -
Le <i>Discours de l'abus des justices de villages</i>: un texte de circonstance dans une oeuvre de référence.
BRIZAY, François, 2002 -
Les justices de village en Auvergne et Bourbonnais du XVe au XVIIe siècle.
CHARBONNIER, Pierre, 2002 -
Justice seigneuriale et régulation sociale à Moyemont: le plaid et le contremand (1490-1790). [Vosges].
DIEDLER, Jean-Claude, 2002 -
Vols de bois et divagations de chèvres... Le quotidien de la justice seigneuriale en Velay, au XVe siècle.
CORNU, Laetitia, 2002 -
Justice seigneuriale, justice royale et régulation sociale du XVe au XVIIIe siècle: rapport de synthèse.
FOLLAIN, Antoine, 2002 -
"Iniures desloiaux, offances, coups et collées": les sergents angevins violentés dans l'exercice de leurs fonctions (1380-1550).
MATHIEU, Isabelle, 2008 -
La justice au village : justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790). [Indre-et-Loire]. [Ouvrage].
MAUCLAIR, Fabrice, 2008 -
Les premiers seigneurs de Neuchâtel et leur justice (milieu XIIe-milieu XIIIe siècle). [Suisse].
TRIBOLET, Maurice de, 1977 -
Rapports entre l'évêque et le chapitre de Notre-Dame de Lausanne au sujet de leurs droits respectifs de juridiction. [Canton de Vaud, Suisse romande].
ANEX-CABANIS, Danielle, 1977 -
La justice de Magny-sur-Tille (XVe-XVIIIe siècles). [Côte-d'Or].
VIGNIER, Françoise, 1962 -
Conséquences sociales de la justice seigneuriale.
PERRENET, Pierre, 1937 -
La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes de justices seigneuriales de Genlis et des Maillys (Côte-d'Or).
MOREAU, P., 1946 -
La justice de Fontaine-les-Dijon au XVIIIe siècle.
LISBERNEY, Jean, 1938 -
Un procès historique deux fois séculaires : lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution. [Bourg-en-Bresse, Ain].
FENET, Jean, 1935 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009