Officialités
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L'officialité de Paris à la fin de l'ancien régime, 1780-1790.
ALTEROCHE, Bernard d', 1994 -
La juridiction de la Sainte-Chapelle de Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].
BART, Jean, 2003 -
À défaut d'expert expert.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2004 -
La répression de la criminalité conjugale au XVIIIe siècle. L'exemple des Pays-Bas français. [Thèse].
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 1996 -
Recherches sur l'officialité de Rennes aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Ille-et-Vilaine].
PICQ-ROCHATTE, Emmanuelle, 1999 -
Sépulture des enfants et <i>patria potestas</i>. Un procès devant l'officialité d'Albi en 1335.
BIGET, Jean-Louis, 1998 -
Le droit de la défense dans les procès en nullité de mariage : étude de la jurisprudence rotale.
JACOBS, Ann, 1998 -
Le language des tribunaux d'Eglise : perception des termes techniques par les laïcs.
FRANK, Engalbert, 1996