Officialités
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Notice : Justices ecclésiastiques.
DARRICAU, Raymond, 2005 -
Notice : Officiaux, Officialités (+ biblio.).
COCATRE, Philippe, 2005 -
Notice : Justice ou juridiction ecclésiastique.
COCATRE, Philippe, 2005 -
Le parlement de Flandres, protecteur ou fossoyeur des particularismes locaux ? Sa contribution à l' « exécution » de la justice d'Église dans les anciens Pays-Bas espagnols.
DEMARS-SION, Véronique, 1996 -
L'Église et l'origine du ministère public.
FOURNIER, E., 1933 -
Un réquisitoire contre la vénalité de la justice ecclésiastique au début du XIVe siècle.
FOURNIER, E., 1931 -
L'ancienne procédure ecclésiastique dans le Nord de la France.
FOURNIER, E., 1931 -
L'établissement de la compétence de l'Église en matière de divorce et de consanguinité (France Xe-XIIe siècles).
DAUDET, P., 1941 -
Études sur l'histoire de la juridiction matrimoniale. Les origines carolingiennes de la compétence exclusive de l'Église (France et Germanie). [Thèse].
DAUDET, Pierre, 1933 -
Contribution à l'histoire des officialités au Moyen Âge. Recueil de lettres des officilaités de Marseille et d'Aix (XIVe-XVe siècles).
AUBENAS, Roger, 1937 -
Unions conjugales et extra-conjugales devant l'officialité de Cerisy, vers la fin du Moyne-Âge. [Manche].
LÉVY, Jean-Philippe, 1999 -
Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].
WENZEL, Éric, 1999 -
A propos de la formation juridique du clergé diocésain sous l'Ancien régime.
WENZEL, Eric, 2000 -
La juridiction du patriarcat latin de Jérusalem (1847-1864).
PIERACCINI, Paolo, 2004 -
Le consentement des époux à la séparation. L'officialité de Cambrai à la croisée des influences (XIVe-XVIIIe siècles). [Nord]. [Thèse].
LEBEL-CLIQUETEUX, Aurélie, 2003 -
Yves Erwan, 1253-1303 ou Saint Yves de Kermartin : le juge et l'avocat des pauvres.
VERDANT, Michel, 2001 -
L'officialité de Paris à la fin de l'ancien régime, 1780-1790.
ALTEROCHE, Bernard d', 1994 -
La juridiction de la Sainte-Chapelle de Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].
BART, Jean, 2003 -
À défaut d'expert expert.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2004 -
La répression de la criminalité conjugale au XVIIIe siècle. L'exemple des Pays-Bas français. [Thèse].
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 1996 -
Recherches sur l'officialité de Rennes aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Ille-et-Vilaine].
ROCHATTE, Emmanuelle, 1999 -
Sépulture des enfants et <i>patria potestas</i>. Un procès devant l'officialité d'Albi en 1335.
BIGET, Jean-Louis, 1998 -
Le droit de la défense dans les procès en nullité de mariage : étude de la jurisprudence rotale.
JACOBS, Ann, 1998 -
Le language des tribunaux d'Eglise : perception des termes techniques par les laïcs.
FRANK, Engalbert, 1996