Bibliography of legal history in french

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• Les juridictions ecclésiastiques bisontines à la fin du XVIIe siècle. [Besançon, Doubs].

  GRESSET, Maurice, 1978

• Les statuts de l'official de Lausanne de 1453. [Canton de Vaud (Suisse romande)].

  GALLONE, Paolo, 1977

• Quelques remarques sur Jean Blondel, official d'Autun (Saône-et-Loire).

  DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 1978

• Réforme luthérienne, <i>jus circa sacra</i> et juridictions ecclésiastiques dans la principauté de Montbéliard [Doubs], du XVIe au XVIIIe siècle.

  DEBARD, Jean-Marc, 1978

• Les procès en réunion de bénéfices devant l'officialité de Besançon [Doubs] au XVIIIe siècle.

  BODINEAU, Pierre, 1978

• Allocution d'ouverture du Congrès (de la Société pour l'Histoire du droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands) consacré à la juridiction ecclésiastique.

  BART, Jean, 1977

• Les rapports entre la justice séculière et la justice ecclésiastique dans le comté de Bourgogne pendant la première moitié du XVIe siècle.

  CHEVRIER, Georges, 1963

• Les états de Vaud et la juridiction ecclésiastique. [XVI-XVIe siècle].

  POUDRET, Jean-François, 1977

• La <i>cessio bonorum</i>, remède à l'excommunication pour dettes devant l'officialité de Lausanne [Suisse romande].

  POUDRET, Jean-François, 2008

• Les renonciations au droit romain dans les actes de l'officialité d'Amiens [Somme] au XIIIe siècle.

  LEGENDRE, Pierre, 1961

• Les justices d'Église dans le Midi (XIe-XVe siècles).

  Ouvrage collectif,, 2007

• Ce qu'était l'official de Savoie au XVIIIe siècle.

  CHETAIL, Joannès, 1960

• Archives départementales du Rhône. Répertoire numérique... des sous-séries 1 G à 10 G. Archevêché, Officialités...

  Archives départementales,, 1959

• Un acte en français de l'officialité à Laon (1257).

  BROUETTE, Émile, 1980

• La crosse et le bâton. visites pastorales et recherche des pécheurs publics dans le diocèse d'Algarve (1630-1750). [Portugal]. [Ouvrage].

  LÉAL, Bruno, 2004

• « <i>Fasti Ecclesiæ gallicanæ</i> ». Répertoire prosopographique des évêques, dignitaires et chanoines des diocèses de France de 1200 à 1500. Tome VI, diocèse de Rodez. [Aveyron].

  DESACHY, Matthieu, 2002

• Les juridictions quasi épiscopales de monastères, des origines à la fin du pontificat d'Innocent III (1216).

  JUSTIER, M. de, 1959

• Scandale à la Cour de Lunéville. L'affaire Alliot (1751-1762).

  LAPERCHE-FOURNEL, Marie-Josée, 2008

• Notes sur l'activité disciplinaire des officialités du diocèse de Grenoble [Isère].

  CHOMEL, Vital, 1960

• Les écritoires des notaires et procureurs en cour d'église à Chartres [Eure-et-Loir] au temps de François Ier.

  JUSSELIN, Maurice, 1957

• La juridiction arbitrale de l'Église dans le Décret de Gratien.

  DAUVILLIER, Jean, 1956

• Monuments originaux de l'histoire de saint Yves [1253-1303] [nouv. éd.].

  DEUFFIC (éd. par), Jean-Luc, 2004

• Examen des plus anciennes chartes de l'officialité de Liège [Belgique]. Notice d'histoire institutionnelle et de diplomatique.

  BROUETTE, Émile, 1961

• La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.

  VAN CAENEGEM, Raoul C., 1965

• L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe siècles, sa composition et sa compétence criminelle.

  POMMERAY, L., 1933