Bibliography of legal history in french

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• Seigneurs, maisons et vacants. La Cerdagne du Xe au XIVe siècle. [Thèse].

  BILLE, Élisabeth, 2004

• Les communautés béarnaises en 1385. Essai d'étude démographique.

  TUCOO-CHALA, Pierre, 1959

• Conflit entre l'intendant et le Parlement de Bourgogne au sujet des communautés (1765-1770).

  MANÉVY, Alain, 1960

• Archives départementales de la Haute-Garonne. Service éducatif. Documents sur le développement des libertés municipales et des communautés urbaines en pays toulousain du XIIe au XIVe siècle.

  Municipalités,, 1960

• Les communautés rurales de Bourgogne, en particulier celles du bailliage d'Arnay-le-Duc en 1665, d'après les questionnaires de l'intendant Bouchu sur la Bourgogne. [Côte-d'Or].

  DEVÈZE, Michel, 1960

• Les subdélégués et l'administration des communautés. L'exemple de la subdélégation de Beaune. [Côte-d'Or].

  MOREAU, H., 1959

• Une communauté d'habitants dans une seigneurie de Cîteaux aux XIIIe et XIVe siècles. [Côte-d'Or].

  MARTIN-LORBER, Odile, 1958

• La communauté de Saint-Étienne, de 1534 à 1789.

  GRANGER, J., 1958

• Confrériers du Saint-Esprit et communautés d'habitants au Moyen Âge.

  DUPARC, Pierre, 1958

• Les paysans d'Alsace au Moyen Âge (VIII-XVe siècle). Grands traits de leur histoire.

  DUBLED, Henri, 1959

• Une enquête du <i>Meusien</i>. quand et comment 170 localités meusiennes durant le Moyen Âge ont-elles obtenu leur charte de franchise ?

  AIMOND, Mgr., 1958

• Les seigneurs de Château-Verdun et d'Aston [Ariège] et la communauté des leurs dix villages.

  GARRIGUES, Charles, 2005

• Les origines d'une politique delphinale d'affranchissement des communautés. Les libertés de La Buissière [Isère].

  VAILLANT, Pierre, 1955

• Contribution nouvelle à l'étude des libertés dauphinoises : les franchises d'Allevard [Isère].

  VAILLANT, Pierre, 1954

• Les libertés des communautés dauphinoises, des origines au 5 janvier 1355.

  VAILLANT, Pierre, 1951

• La Vaunage [Nages-et-Solorgues, Gard] au XVIIIe siècle : approche économique, sociale, religieuse et politique d'une communauté rurale de la région nîmoise dans son contexte environnemental [Tome I].

  ROGER (sous la dir. de), Jean-Marc, 2003

• Aspects juridiques de la vie communautaire dans le Comté de Nice au XVIIIe siècle. Un exemple : Tende 1699-1792.

  ORTOLANI, Marc, 1994

• Transaction passée entre Dame Marguerite de Trians, Dame de Régusse (Var) et la communauté du dit lieu en l'année 1422.

  JEAN, Marcel, 2005

• L'Andorre du IXe au XIVe siècle : montagne, féodalité et communautés.

  VIADIER, Roland, 2003

• La tutelle des communautés sous l'Ancien Régime. L'exemple des provinces du Nord.

  GLINEUR, Cédric, 2007

• Travaux publics entre administration royale et communautés à la fin du XVIIIe siècle : la reconstruction des ponts de Gerbéviller [Meurthe-et-Moselle].

  ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2006

• "Faire communauté". Confrérie et localité dans une vallée du Piémont (XVIIe-XVIIIe siècle).

  TORRE, Angelo, 2007

• Les communautés d'habitants en Provence au dernier siècle de l'Ancien Régime (le système féodo-seigneurial - la gestion communale).

  DERLANGE, Michel, 1987

• Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles (suite).

  DAVID, Gisèle, 2006

• Préface de l'ouvrage de Marc ORTOLANI, <i>Tende 1699-1789 : destin d'une autonomie communale : aspects juridiques de la vie communautaire dans le comté de Nice au XVIIe siècle</i>.

  CARLIN, Maryse, 1994