Communautés d'habitants
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L'entretien des enfants abandonnés en Provence sous l'Ancien Régime.
ARNAUD-DUC, Nicole, 1969 -
Suppliques, requêtes et mouvements d'humeur des manants et mainmortables de la communauté de Valentigney. [Doubs].
BOUTEILLER, Georges, 1977 -
Noter sur la communauté d'habitants de Nolay d'après une charte de 1244. [Côte-d'Or].
CHARMASSE, Anatole de, 1908 -
Notice historique sur Saint-Martin-de-Laives. Seigneurie, communauté, paroisse. [Laives, Saône-et-Loire].
BAZIN, J.-Louis, 1885 -
État des paroisse et communautés du bailliage d'Autun en 1645, d'après le procès-verbal de la visite des feux. [Saône-et-Loire, Côte-d'Or, Nièvre].
DUMAY, Gabriel, 1876 -
Seigneurie et communautés rurales en Roannais-Brionnais aux XVIIe et XVIIIe siècles.
DONTENWILL, Serge, 2008 -
Les pétitions des communautés rurales sur les chemins "finérots" envoyées aux Etats provinciaux de Bourgogne : physiocratie et Lumières dans les villages vers la fin du XVIIIe siècle.
HAYHOE, Jeremy, 2008 -
Les communautés bourguignonnes de la fin du XVIIe siècle.
COLLINS, James, 2008 -
Réflexions sur les <i>Documents relatifs à la communauté villageoise...</i> et sur l'exemple de documents <i>a priori</i> illisibles et incompréhensibles : les rôles de taille au XVIIe siècle.
FOLLAIN, Antoine, 2008 -
La police aux "Grands-Jours" dans la Bourgogne du Nord : pouvoir des seigneurs ou auto-régulation ?
HAYHOE, Jeremy, 2002 -
Statuts communaux et justices seigneuriales dans le Comtat de Venaissin (XVIe-XVIIIe siècle).
FERRIERES, Madeleine, 2002 -
Acte de société pasé entre les habitants bouviers de Sainte-Colombe, le 31 août 1766. [Landes].
FERRON, Michel, 1963 -
Le Bas-Vivarais au XVe siècle : les communautés, la taille et le roi. [2e tirage].
VALLADIER-CHANTE, Robert, 2003 -
Aperçu de la vie économique des communautés de la subdélégation de Colmar aux alentours de 1760. [Haut-Rhin].
TSCHAEN, Louis, 2006 -
Doléances des habitants d'une communauté du plat pays de Narbonne à la fin du XIVe siècle. [Aude].
CEYLA, Paul, 1962 -
Le partage des forêts usagères ou communales entre les seigneurs et les communautés d'habitants.
ANTONETTI, Guy, 1963 -
Du chapitre XXII de la coutume du Nivernais à la "Troisième Planète".
FORTUNET, Françoise, 1984 -
Forges et patrimoine forestier : l'exemple d'une communauté vigilante : Arrans (Côte-d'Or).
FORTUNET, Françoise, 1980 -
La conjuration des habitants d'Avenches en 1350 et l'appartion du pouvoir législatif des sujets de l'évêque de Lausanne. [Avenches, canton de Vaud, Suisse].
POUDRET, Jean-François, 1995 -
Collectivités médiévales et institutions antiques.
MICHAUD-QUANTIN, Pierre, 1962 -
Les communautés rurales en Bourbonnais.
DUSSOURD, Henriette, 1962 -
Le légiste, la loi et le mauvais usage : l'autorisation des transactions passées par les communautés d'habitants (1758-1770). Aux origines de l'article 2045 al. 3 du Code civil.
EVRARD, Sébastien, 2009 -
De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1992 -
La Convention de Llivia du 12 novembre 1660 ou les difficultés d'application d'un acte diplomatique.
GOUGES, Maurice, 1960 -
Privilèges et droits féodaux dans l'ancienne communauté de Nébias [Aude] (XIIIe-XVIIIe siècles)
GILBERT, U., 1960