Bibliography of legal history in french

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• L'écho du département de la Seine-inférieure à l'Assemblée nationale (janvier 1790-janvier 1794).

  CHAVENTRÉ, Karim, 2009

• Jacques Briault, député à l'Assemblée constituante, président du Tribunal criminel des Deux-Sèvres [1740-1808].

  RICHARD, Jules, 1841

• <i>Le tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902.

  MAZIÈRE, Alfred, 1902

• Les députés du Finistère à l'Assemblée législatives de 1791.

  DAOUDAL, Arnaud, 1999

• Le chevalier de Tartenac (1759-1827).

  DAVID, Pierre-Alexandre, 1974

• Un magistrat gascon à l'Assemblée législative (1er octobre 1791-20 septembre 1792) : Tartenac, député du Gers

  DAVID, Pierre-Alexandre, 1973

• Un magistrat gascon, Jean Tartenac, député du Gers à l'Assemblée législative (1791-1792).

  DAVID, Pierre-Alexandre, 1973

• Vergniaud [1753-1793], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 16 octobre 1885. [Haute-Vienne].

  DEMARTIAL, G., 1885

• Éloge de Vergniaud, discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats de Bordeaux, le 4 janvier 1875. (Gironde].

  LACOMBE, Bruno, 1875

• « Nos places maudites » : le mouvement feuillant entre la fuite de Varennes et la chute de la monarchie (1791-1792). [Thèse].

  DENDENA, Francesco, 2010

• La Révolution française et les élections : suffrage, participation et élections pendant la période constitutionnelle (1790-1792)-. [Thèse].

  GUENIFFEY, Patrice, 1989

• L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Thèse].

  ANSELME, Isabelle, 2007

• Les députés de l'Hérault aux assemblées révolutionnaires (1789-1799).

  SAGNES, Jean, 1996

• La représentation nationale : de l'Assemblée législative à la Convention.

  ROBERT, Jacques, 1993

• Lettres parisiennes d'un révolutionnaire poitevin, Pierre Dubreuil-Chambardel, député à la Législative et à la Convention.

  LLORCA, Marie-Luce (édité par), 1995

• Origines sociales, géographiques et formations intellectuelles et professionnelles des députés des assemblées révolutionnaires. [Thèse].

  BAGUENIER-DESORMEAU, épouse BRÉGUET, Marie, 1994

• L'ascension politique d'un notable saintongeais : Joseph Eschasseriaux ( 1753-1823 ), de l'Ancien Régime a la Restauration. [Thèse].

  GENEREAU, Simone, 1994

• Jean Debray, député de l'Aisne. [À la Législative et à la Convention].

  BRUNET, A., 1990

• À l'origine d'une grande famille parisienne : Louis Béguin, avocat, député de la Côte-d'Or (1747-1831).

  POIROT, A., 1987

• Paroles de la Révolution : les assemblées parlementaires (1789-1794).

  BRASART, Patrick, 1988

• Les députés bretons de 1789 à 1793.

  PASCAL, Jean, 1983

• Tom Paine : un Américain député français.

  PENVERN, Pierre, 1969

• Éloge historique de M.-E. Guadet, avocat au Parlement de Bordeaux, président du Tribunal criminel du département de la Gironde, député à l'Assemblée législative et à la Convention nationale (1758-1794).

  LUSSAUD, Louis, 1861

• L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Ouvrage].

  ANSELME, Isabelle, 2013

• La Révolution pénale en 1791 et ses précurseurs.

  MASSON, Louis, 1899