Bibliography of legal history in french

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• La société militaire : champ nobiliaire, crises et institutions (1750-1791). [Thèse].

  BERGOUNIOUX, Paul, 2015

• Les pouvoirs non-constituant des assemblées constituantes. Essai sur le pouvoir instituant.

  LE PILLOUER, Arnaud, 2005

• Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l'État libéral à l'épreuve des colonies.

  DURELLE-MARC, Yanne-Arzel, 2014

• Le comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale Constituante 1789-1791. [Thèse].

  TISSOT-DUPONT, Jérôme, 2006

• La théologie et la politique du Saint-Siège devant la Révolution française (1789-1799). [Thèse].

  PELLETIER, Gérard, 2001

• Le marquis de Bonnay - Le père oublié de la Déclaration des droits de l'homme.

  DULUC, François, 2022

• Le rejet de l'utopie pénale de la Constituante dans les discours préalables au Code pénal de 1810.

  ORTOLANI, Marc, 2019

• Claude Gantheret, député à l'Assemblée constituante : les débuts de la Révolution en Côte-d'Or ) travers sa correspondance.

  MISSEREY, Françoise

• Quelques aspects des premières années de la R2volution française vus par Claude-Jean-Baptiste Geoffroy, député de Charolles à l'Assemblée constituante. [Saône-et-Loire].

  FAVRE, Robert, 1979

• Le premier Comité de Constitution de la Constituante (1789), ses vues et ses projets. Un moment d'éclat du parti royaliste libéral en 1789. [Thèse].

  DELAGRANGE, Roger, 1899

• La suppression de l'ordre des avocats par l'Assemblée constituante. [XVIIIe siècle].

  DAMIEN, André, 1989

• Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].

  GIGOT, Françoise, 1952

• Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.

  CUNIN, Bernard, 1990

• La Constituante et la mendicité.

  CHABERT, Laure, 2003

• Les députés de l'Hérault aux assemblées révolutionnaires (1789-1799).

  SAGNES, Jean, 1996

• La question coloniale à la Constituante.

  GAUTHIER, Florence, 1995

• Origines sociales, géographiques et formations intellectuelles et professionnelles des députés des assemblées révolutionnaires. [Thèse].

  BAGUENIER-DESORMEAU, épouse BRÉGUET, Marie, 1994

• Thomas Lindet (1743-1823), rôle sous la Révolution.

  SOULAS de RUSSEL, Dominique, 1994

• Un constituant montbéliardais : Marc-David Lavie. [Montbéliard (Doubs)].

  PAGNOT, Yves, 1994

• Un pléaudien à l'Assemblée nationale constituante : l'abbé François Laporte, député du clergé pour la sénéchaussée du Périgord. [Pleaux (Cantal)].

  LÉVY, Gilles, 1993

• La naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français (1789-1794). [Thèse].

  LECOQ PUJADE, Benjamin, 2019

• Un des premiers députés landais : l'abbé Jean Goze (1749-1799). [Landes].

  BLANC, Charles, 1994

• Archives nationales. Inventaire analytique de la sous-série D XXIX bis : Comité des recherches de l'Assemblée nationale (1789-1791).

  CAILLET, Pierre, 1993

• Les premiers députés de la Réunion à l'Assemblé nationale : quatre insulaire en Révolution (1790-1798).

  WANQUET, Claude, 1992

• La Révolution française vue par les contre-révolutionnaires à l'Assemblée nationale de 1789 à 1791.

  MIDELL, Mathias, 1991