Assemblée nationale constituante (XVIIIe)
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Un curé constitutionnel, l'abbé Vallet, député à l'Assemblée nationale constituante (1754-1828).
PINSSEAU, P., 1941 -
Le droit public soumis à l'intérêt particulier : de la fin de Saint-Domingue.
MARION, Gérard-Gabriel, 2006 -
La méthode de travail de la Constituante.
BRAESCH, Frédéric, 1937 -
Les chemins sont fermés de toutes parts : recueil de textes et discours d'Antoine Barnave.
JOSSERAND CHEVET, Karine, 2003 -
La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).
SICARD, Germain, 2000 -
Les députés ecclésiastiques à l'Assemblée constituante et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
SICARD, Germain, 2000 -
L'Église et l'État dans les débats à l'Assemblée nationale constituante.
SICARD, Germain, 2000 -
La responsabilité des fonctionnaires publics locaux sous la Révolution.
BELDA, Pierre, 2004 -
Discours d'exclusion à l'époque de l'Assemblée constituante (1789-1791). [Thèse].
CHARLET, Xavier, 2002 -
Dictionnaire des parlementaires français : comprenant tous les membres des assemblées françaises et tous les ministères français depuis le 1er mai 1789 jusqu'au 1er mai 1889.
ROBERT (sous la dir. de), Adolphe, 2000 -
Réprimer les écarts ou éclaircir les différends ? La création par défaut du tribunal de famille (1789-1790).
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004