Bibliography of legal history in french

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• Cartulaire et archives des communes de l'ancien diocèse et de l'arrondissement administratif de Carcassonn [Aude] : villes, villages, églises, abbayes, prieurés, châteaux, seigneurs, fiefs, généalogie [Table analytique générale].

  MAHUL, Alphonse, 2004

• Les postes et messageries à Reims [Marne], du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime. Extrait des archives de cette ville, par Henri Jadart (1892).

  ARNOULD, P., 1959

• Archives de la ville de Montpellier. Inventaire et documents. II. Documents comptables.

  OUDOT de DAINVILLE,, 1959

• Chartes et documents concernant le Nord de la France (Flandre, Artois, Tournaisis) conservés aux archives de la ville de Metz [Moselle].

  TRIBOUT de MOREMBERT, Henri, 1957

• Inventaire d'archives départementales, communales et hospitalières se rapportant à l'histoire ecclésiastique.

  DUBOSCQ, Guy, 1958

• Inventaire des archives communales de la ville d'Aurillac [Cantal], antérieures à 1790 [2 vol.].

  ESQUIER, Gabriel, 2005

• Inventaire analytique des séries anciennes AA, BB, CC (1176-1792) [Archives municipales de Nice , Alpes-Maritimes].

  MASSOT (sous la dir. de), Mireille, 2005

• Pirates et corsaires dans les mers de Provence (XVe-XVIe siècles) : letras de la costiera.

  RIGAUD, Philippe, 2006

• Archives municipales, Versailles. Fonds du Centre hospitalier de Versailles [Yvelines] (1665-1982) : répertoire numérique détaillé de la Sous-série 1 S.

  Archives municipales,, 2004

• Inventaire des registres de délibération et des arrêtés de la municipalité de Colmar [Haut-Rhin] (1790-1817).

  Archives,, 2003

• Archives municipales de Strasbourg [Bas-Rhin]. Les sources manuscrites de l'histoire de Strasbourg. Tome I, Des origines à 1790.

  MARIOTTE, Jean-Yves, 2000

• Archives départementales, Ardèche. Répertoire des archives des communes du canton de Valgorge : Beaumont, E dépôt 5 ; Dompnac, E dépôt 4  Laboule, E dépôt 6 ; Loubaresse, E dépôt 8 ; Montselgues, E dépôt 7 ; Saint-Mélany, E dépôt 9 ;Valgorge, E dépôt 51.

  CAVALIÉ, Marie-Joseph, 2000

• La guerre de cent ans à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), recueil des références d'archives connues.

  BRIE-COMTE-ROBERT,, 1999

• Hondschoote (Nord), maisons portuaires du XVIIIe siècle, tome 1, ff 44 n°16, 17, 19, 20, 21, 23, 24, 25 et 27 aux archives municipales d'Hondschoote.

  CAILLAU, Jef, 1999

• Archives municipales de Saint-Pons. Ville de Saint-Pons (-de Thomières, Hérault). Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790.

  SAHUC, J., 1999

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire des archives 1790-1940.

  Archives départementales,, 1998

• Les archives de Marseille, sources de l'histoire du Maghreb médiéval : le cas du port de Bougie (XIIIè-XVè siècles).

  VALERIAN, Dominique, 2001

• Archives municipales, Châlons [en-Champagne]. Répertoire numérique détaillé des archives de la période révolutionnaire, 1790-an VIII.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Côte d'Or. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or], 1e partie, archives antérieures à 1790.

  anonyme,, 1996

• Archives municipales, Paris. Répertoire numérique détaillé de la série Y : Prisons de Paris et de l'ancien département de la Seine, 1800-1940.

  anonyme,, 1996

• Archives municipales, Quimper [Finistère]. Répertoire numérique de la série I : police, hygiène publique, justice, 1789-1959.

  Archives municipales,, 1995

• Saint-Malo et les Amériques au XVIIIe s. [Archives municipales de Saint-Malo].

  ROMAN, Alain (sous la dir. de), 1999

• Cartulaire et archives des communes de l'ancien diocèse et de l'arrondissement administratif de Carcassonne [Aude].

  MAHUL, Alphonse, 1999

• Archives notariales de Cassel [Nord], tome 1, Maître Bornisien 1766-1790, Maître Bailly, 1760-1766, Maître Bornisien 1750-1760 [Archives municipales de Cassel, série II A].

  anonyme,, 1998

• Les Villeneuvois et leur mémoire. Voyage au cœur des archives communales. [Villeneuve-Loubet, Alpes-Maritimes].

  Anonyme, 1999