Bibliography of legal history in french

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• Histoire de Rouen sous la domination anglaise au XVe siècle, suivie de pièces justificatives publiées pour la première fois d'après les manuscrits des archives municipales de Rouen. [Seine-Maritime].

  CHERUEL, Adolphe, 1976

• Contribution à l'histoire de Saint-Jean-de-Luz : le mariage de Louis XIV. Étude analytique de documents extraits des archives communales de Saint-Jean-de-Luz. [Pyrénées-Atlantiques].

  DARROBERS, Jean-Noël, 1975

• Archives municipales de Strasbourg. Archives de la ville de Strasbourg. Franc-maçonnerie de Strasbourg, legs Paul Gerschel. Répertoire numérique. [Bas-Rhin].

  BRASSEL, René, 1975

• Un document inédit des archives communales de Cucuron : le tarif de Leydes de la Baronnie d'Ansouis en 1405. [Vaucluse].

  SAUZE, Élisabeth, 1973

• Archives municipales de Montpellier. Inventaire de la série EE (Fonds de la commune. Cloture et affaires miltaires).

  DAINVILLE, Maurice de, 1974

• Les archives en France : 1974.

  Anonyme,, 1975

• L'histoire communale : esquisse d'un plan de travail.

  LEVRON, Jacques, 1972

• Les archives communales de Saint-Servan. [Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)].

  DOS, Antoine, 1974

• Les sources de l'histoire économiques et sociales du Moyen Âge. I. Provence, Comtat-Venaissin, Dauphiné, États de la Maison de Savoie. II. Archives ecclésiastiques, communales et notariales, archives des marchands et des particuliers.

  BAUTIER, Robert-Henri, 1971

• Archives municipales de Franconville-La Garenne. Inventaire des archives municipales de Franconville-La Garenne, dressé par André Vaquier. 2e supplément. [Val-d'Oise].

  VAQUIER, André, 1970

• Archives municipales de Bonifacio. Répertoire sommaire des Archives municipales de Bonifacio, XVIe-début du XXe siècle. [par Claude Valleix]. [Corse-du-Sud].

  VALLEIX, Claude, 1971

• Chronique des anciennes paroisses. [Archives de La Chapelle-sur-Aveyron, XVIe-XVIIIe siècle]. [Loiret].

  GIVENCHY, Adrien de, 1969

• Un document précieux des archives communales de Habsheim (revenus de la paroisse appartenant aux chanoines de Saint-Ursanne). [Haut-rhin].

  WOLF, Jacques, 1970

• La Révolution vécue par un bourg d'Île-de-France : Beaune-en-Gâtinais (1789-1799) (d'après les registres municipaux). [Beaune-la-Rolande (Loiret)].

  SIMON, René, 1971

• Guide des archives du Doubs. 2° - Archives communales et hospitalières.

  COURTIEU, Jean, 1971

• Archives communales de Beaucaire. Répertoire numérique des archives communales de Beaucaire. [Gard].

  CHASSIN du GUERNY, Yves, 1970

• Archives oubliées du haut Moyen Âge. Les <i>gesta municipalia</i> en Gaule franque (VIe-IXe siècle).

  BARBIER, Josiane, 2014

• Les archives de Nancy ou documents inédits relatifs à l'histoire de cette ville. [4 volumes]. [Meurthe-et-Moselle].

  LEPAGE, Henri, 1865

• Notes sur les fonds des justices de paix (1790-1830) et sur les fonds des mairies (1791-1815) aux archives de Paris.

  FELKAY, Nicole, 1970

• Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique des aregistres paroissiaux et de l'état civil jusqu'à l'an XIII, sous-srie SE et archives communales.

  BECQUART, Noël, 1968

• Archives communales de Strasbourg. Inventaire des archives de la villes de Strasbourg. Série X. Fonds Fernand-Joseph Heitz. [Bas-Rhin].

  FUCHS, Joseph, 1969

• Archives communales de Nantes. Inventaire des papiers Dobrée (1771-1896) [Loire-Atlantique].

  ROUZEAU, Léon, 1968

• Archives communales de Grenoble. Documents des archives communales de Grenoble concernant la légion portugaise (1808-1814). [Isère].

  JALABERT, Dominique-Jacques, 1969

• Membres du Magistrat, conseillers et maîtres des corporations de Colmar [1601-1700]. Livre des bourgeois de Colmar [1610-1673]. Tome IV.

  WERTZ, Roland, 1967

• Inventaire sommaire des archives révolutionnaires de la ville de Poitiers. [Vienne].

  FAVREAU, Robert, 1968