Bibliography of legal history in french

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• Les fonds anciens des archives communales aujourd'hui.

  BIBOLET, Françoise, 1984

• Les documents relatifs aux procès de sorcellerie dans les archives de Munster : une étude sommaire de la sorcellerie sur le plan local. [Haut-Rhin, XVIe, XVIIe siècle].

  COLE, Roger, 1984

• Archives départementales. Val-de-Marne. Délibérations des conseil municipaux microfilmés (1789-1940).

  Ouvrage collectif,, 1982

• Archives municipales. Versailles. Répertoire détaillé. Série D (D1, D2 et D3. Conseil, administration et cadres municipaux).

  LE MEIGNEN, François, 1983

• Archives municipales. Versailles. Cadre de classement et table alphabétique des matières avec renvois aux séries. [Yvelines].

  Ouvrage collectif,, 1983

• Archives municipales. Strasbourg. Inventaire des archives de la ville de Strasbourg. Série IV (liasses 1 à 68). [Bas-Rhin].

  FUCHS, Joseph, 1980

• Archives municipales. Montauban. Inventaire des titres et documents de l'Hôtel de ville... [Tarn-et-Garonne].

  BENOIST, Guillaume, 1983

• Archives municipales. Caylus. Inventaire des archives antérieures à 1790. [Tarn-et-Garonne].

  DEVALS, Jean-Ursul, 1983

• Archives municipales. Castelsarrazin. Répertoire numérique des archives de 1790 à 1940. [Tarn-et-Garonne].

  ARNAUD, Anne-Marie, 1983

• Archives départementales. Indre-et-Loire. Répertoire numérique. Archives communales de Chinon antérieures à 1900.

  SKORKA, Line, 1983

• Archives de France. État des inventaires des archives départementales, Communales t hospitalières au 1er janvier 1983. [2 volumes].

  Ouvrage collectif,, 1984

• Inventaire des archives communales d'Arras antérieures à 1790. [Pas-de-Calais].

  BESNIER, Georges, 2002

• Sceaux des archives communales d'Ussel. [Corrèze].

  LEMAÎTRE, Jean-Loup, 1982

• Les état généraux des fonds [archivistiques] des paroisses du Bas-Limousin et leurs relevés (1738-1789).

  BOUDRIE, Henri, 1981

• Une prestigieuse mine pour les chercheurs : les archives anciennes de Pont-Audmer. [Eure].

  LANNETTE, Claude, 1979

• Archives municipales de Châteauneuf-sur-Cher. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790. [Cher].

  CRAVAYAT, Paul, 1980

• Les archives communales en France et dans le Nord en particulier.

  ROBINET, René, 1979

• Stenay et la Révolution, d'après les archives de la municipalité (1789-1792). [Meuse].

  MOURROUX, J., 1977

• Les archives municipales de l'arrondissement de Blaye jusqu'à la Révolution française. [Gironde].

  COUTURA, Johel, 1978

• Archives municipales de Saint-Jean-du-Gard. Répertoire des archives communales de Saint-Jean-du-Gard. [Gard].

  SABLOU (sous la dir. de), Jean, 1977

• Archives municipales d'Embrun. Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Embrun antérieures à 1790. [Hautes-Alpes].

  PLAYOUST, Arlette, 1978

• Grasse. Notes à la suite de l'inventaire des archives communales. [Alpes-Maritimes].

  SÉNEQUIER, Paul, 1977

• Archives municipales de Toulouse. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790. 2°) Inventaire sommaire des layettes I, série II.

  SAINT-BLANQUAT, Odon de, 1976

• Histoire de Rouen sous la domination anglaise au XVe siècle, suivie de pièces justificatives publiées pour la première fois d'après les manuscrits des archives municipales de Rouen. [Seine-Maritime].

  CHERUEL, Adolphe, 1976

• Contribution à l'histoire de Saint-Jean-de-Luz : le mariage de Louis XIV. Étude analytique de documents extraits des archives communales de Saint-Jean-de-Luz. [Pyrénées-Atlantiques].

  DARROBERS, Jean-Noël, 1975