Bibliography of legal history in french

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• Relevés dans les archives de Saint-Laurent-sur-Saône (Ain), d'après le répertoire des archives, archives modernes (1790-1982),. Répertoire établi par Monsieur Mercier.

  BRAYARD, Laurent, 2010

• Lettres des députés du bailliage de Bourg aux États généraux de 1789 et le fonds d'archives de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes. [Ain].

  BRAYARD, Laurent, 2009

• Archives municipales de Pontarlier. LA Révolution française à travers les archives municipales. [Doubs].

  Anonyme,, 1989

• Archives départementales de la Drôme. Guide des archives des communes de la Drôme : période révolutionnaire (1788 à l'an VIII). Tome I  : Aix-en-Diois - Buis-les-Baronnies.

  POINAS, Bruno, 1990

• Archives municipales d'Annecy. Répertoire numérique de la série EE, affaires militaires (1511-1792). [Haute-Savoie].

  RAYSSAC, Marie-Claude, 1989

• Archives municipales de Verdun. Fonds de la période révolutionnaire (1790-1800); [Meuse].

  Anonyme,, 1988

• Archives municipales de Strasbourg. Inventaire analytique des archives de la famille de Mulhenheim. [Bas-Rhin].

  METZ, Bernhard, 1988

• Archives municipales d'Arles. Guide des sources arlésiennes pour servir l'histoire de la Révolution française (1789-1800). [Bouches-du-Rhône].

  Anonyme,, 1989

• Archives et Révolution : création ou destruction ?

  Ouvrage collectif,, 1989

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Septfonds (1588-1904).

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1989

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Montricoux (1345-1882).

  BRUN, M.-A., 1988

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Castelsarrazin (1790-1940).

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1983

• Les archives de Rennes-le-Château. [Aude].

  JARNAC, Pierre, 1987

• Quelques aspects de la vie agricole à Orgelet à travers les archives municipales (XVIIe-XVIIIe siècles). [Jura].

  LAURENT, Louis, 1985

• Dans les archives de Tilchâtel (Côte-d'Or), 1628-1636.

  Anonyme,, 1965

• Notes tirées des archives de Courgenay. La Révolution. [Yonne].

  HUOT, François, 1969

• Archives municipales de Nantes. Inventaire de la sous-série H 1, affaires militaires, recrutement (1790-1939). [Loire-Atlantique].

  BERTAUD, J.-P., 1986

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives jusqu'en 1940 : Maubec. [Tarn-et-Garonne].

  ARNAUD, Anne-Marie, 1987

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Montalzat , 1544-1920). [Tarn-et-Garonne].

  LAFFORGUE, Annie, 1987

• L'élevage des oies. [Au début du XIXe siècle. Bourgogne].

  Anonyme,, 1963

• Les archives municipales de Beaune. [Côte-d'Or].

  MASSON, M., 1965

• Archives municipales de Nantes. Inventaire des registres paroissiaux de l'état civil de l'ancienne commune de Nantes (1647-1895). [Loire-Atlantique].

  NOUGARET, Christine, 1986

• Archives municipales de Nantes. Inventaire de la sous-série G 1, cadastre et contributions directes (1789-1971). [Loire-Atlantique].

  DANIEL, Lucie, 1986

• Archives départementales du Haut-Rhin. Documents anciens de la ville de Guémar, de son bailliages et de la Gemeinmarck (1515-1843). E dépôt 50.

  EICHENLAUB-ODDOLAY, Anne, 1986

• Archives départementales de la Haute-Saône. Répertoire numérique des registres paroissiaux et d'état-civil, des tables décennales et de leurs microfilms, sous séries 3 E, 4 E, H, 1 J, 1 Mi-Ec, 5 Mi, 6 Mi et archiver communales, GG et E.

  GRISEL, Denis, 1983