Bibliography of legal history in french

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• Cannes (Alpes-Maritimes). Archives communales. Fonds d'archives de 1790 à) 1945. Répertorie numérique détaillé avec index. Du petit port de pêche au lieu de villégiature renommé. Un siècle et demi d'archives, témoins du développement social, économique et culturel de Cannes.

  Ouvrage collectif, 1999

• négociants et armateurs marseillais : contribution des archives municipales à la connaissance du milieu maritime. [Marseille (Bouches-du-Rhône)].

  CATY, Roland, 1996

• Gens de mer, gens de ville en Provence maritime au XVIIIe siècle : limites et richesses des archives municipales.

  BUTI, Gilbert, 1996

• Les archives municipales et le patrimoine maritime et fluvial.

  Ouvrage collectif, 1996

• Archives départementales de la Côte-d'Or. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châtillon-sur- Seine. Première partie : archives antérieures à 1790.

  ARABEYRE, Patrick, 1996

• Lyon. Archives communales. Gaspard André (1840-1896), architecte lyonnais : catalogue raisonné du fonds Gaspard André, sous-série 33 II, suivi de sources complémentaires. [Rhône].

  DUREAN, J.-M., 1996

• Lyon. Archives communales. Architecture des édifices cultuels lyonnais au XIXe siècle (1802-1905) : guide des sources. [Rhône].

  CADIEU-DUMONT, C., 1996

• Grenoble, Archives communales. (Isère].

  DELAINE, J., 1996

• Archives communales de Chalons-en-Champagne. Répertoire numérique détaillé des archives de la période révolutionnaire (1790-an VIII). [Marne].

  FERRANT, A., 1996

• Les archives des communautés villageoises.

  BOURIN, Monique, 1995

• Vaucluse, Archives départementales. Répertoire numérique des archives communales d'Avignon antérieures à 1790 déposées aux Archives départementales.

  HOLLARD, Claude-France, 1995

• Archives communales, patrimoine industriel. (Association des archivistes français, congrès d'Elbeuf, mai 1994).

  Ouvrage collectif, 1995

• Nice, Archives communales. Délibérations de la Société populaire (1792-1795). [Alpes-Maritimes].

  Anonyme, 1994

• Avignon, archives communales (antérieures à 1789), déposées aux Archives départementales de Vaucluse. Répertoire numérique.

  HAYEZ, Michel, 1995

• Aurillac, Archives communales, répertoire. [Cantal]. [Archives en dépôt aux Archives départementales de Tarn-et-Garonne].

  LAFFORGUE, A., 1991

• Agen. Archives communales, répertoire numérique (1789-1920). [Lot-et-Garonne].

  MOGA, Pierre, 1995

• Le village de Gemeaux sous le Second Empire d'après les archives municipales. [Côte-d'Or].

  QUINET-WATHOUR, Paule, 1994

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Guide es archives d'Ille-et-Vilaine. Tome I, 1ree partie, Archives hospitalières ; Tome II, Archives communales.

  CHARPY, J., 1991

• Archives départementales de la Drôme. Guide des archives des communes de la période révolutionnaire. [Réimpression].

  JOURNÉ, C., 1992

• Archive communales de Haguenau. Répertoire de la période 1805-1870. [Bas-Rhin]. [Réédition].

  GERBERT, Pierre, 1994

• Archives municipales de Colmar. Répertoire numérique des séries contemporaine de la Restauration au Second Empire. (1815-1870). [Haut-Rhin].

  Anonyme, 1993

• Archives communales d'Annecy, le collège Chappuisien. Inventaire analytique du fons moderne (1792-1815). [Haute-Savoie].

  Anonyme, 1993

• Archives municipales, Saint-Étienne. Répertoire numérique détaillé des archives communales antérieurs à 1790. [Loire].

  Anonyme, 1993

• Archives municipales. Colmar. Répertoire chronologique des stettmestres, prévôts et conseillers de la ville de Colmar (1701-1790). [Haut-Rhin].

  Anonyme, 1993

• Archives municipales. Aix-les-Bains. Inventaires des archives (1792-1983), séries A-L et M.-T. [Savoie]. [2 volumes].

  Anonyme, 1993