Bibliography of legal history in french

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• Inventaire sommaire des archives départementale antérieures à 1790. Gers, Archives civiles de la série C.

  PARFOURU, Paul, 1892

• Inventaire sommaire des archives départementales des Haute-Pyrénées. Archives civiles. Séries A, 19 article et  B : articles <1-426.

  DURIER, Charles, 1904

• Classer et inventorier au XIXe siècle. Administration des fonds et écriture de l'histoire locale dijonnaise par l'archiviste Joseph-François Garnier (1815-1903). [Côte-d'Or].

  LAUVERNIER, Julie, 2012

• Répertoire numérique du fonds des Eaux-et-Forêts de Guienne (8 B).

  BARENNES, Jean, 1912

• L'adultère et le droit (XVIIIe-XIXe siècles), d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle.

  DÉPREZ, C., 1997

• Les archives en Révolution : les premières années des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine (1789-1802).

  CHARPY, Jacques, 1991

• Archives départementales du Vaucluse. Répertoire numérique détaillée de la série L : archives révolutionnaires (1790-1800)/

  HAYOZ (sous la dir. de), M., 1991

• Archives départementales du Val-de-Marne.Catalogue des microformes.

  DENIS, Michèle, 1991

• Archives départementales du Tarn. Répertoire numérique de la sous-série 3 P : cadastre (1800-1930).

  BERCAIRE, J., 1992

• Archives départementales de Saint-Pierre-et-Miquelon. Répertoire des mariages célébrés à Saint-Pierre-et-Miquelon (1816-1889).

  GIRARDIN, Rodrigue, 1990

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique de la sous-série 2 B : fonds du Conseil souverain.

  CAUCANAS, Sylvie, 1991

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique de la série Z, sous préfecture (1800-1940).

  BENAZET, Claire, 1991

• Archives départementales du Pas-de-Calais. Petit guide du lecteur.

  GRAILLES, Bénédicte, 1991

• Archives départementales du Nord. Répertoire numérique de la série T : fonds du rectorat de Douai-Lille.

  ROBINET, René, 1991

• Archives départementales du Morbihan. Répertoire des microfilms des registres paroissiaux et d'état-civil.

  PELLERIN, Danièle, 1991

• Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle. Catalogue des sceaux, 3, n° 4002-6385 : sceaux des seigneurs et des bourgeois, des villes, des métiers et des professions, d'Universités, sceaux divers.

  DES ROBERTS, Bernard, 1991

• Archives départementales de la Martinique. Guide des sources de l'architecture d'après les registres du Conseil privé, sous-série 5 K.

  DELINDE, Henry, 1991

• Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fond de la conservation des hypothèques.

  DUTHU (sous la dir. de), H, 1992

• Archives départementales de la Loire-Atlantique. Catalogue des actes royaux imprimés des séries anciennes AA-II (1657-1792).

  NOUGARET, Christine, 1991

• Archives départementales des Landes. Répertoire des archives communales, E dépot : tome I, Aire-Dumes.

  BIBES, Marc, 1991

• Archives départementales de l'Isère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 66 J : fonds Robert Thiervoy (cercle marxiste-léniniste grenoblois). [Grenoble (Isère)].

  DOUX, Simon, 1991

• Archives départementales de l'Isère. Répertoire numérique de la sous-série 6 E : tables décennales de l'état-civil (1792-1892.

  TESTUD, Julien, 1991

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Guide des archives d'Ille-et-Vilaine. Tome 2 : Archives communales.

  Anonyme,, 1991

• Archives départementales des Hauts-de-Seine. Catalogue des cachets révolutionnaires du département.

  DALAS, Martine, 1991

• Archives départementales du Haut-Rhin. Index des séries modernes (1800-1870) : Département, conseil général, Archives départementales.

  DREYER, Dominique, 1991