Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales du Tarn. Compoix et cadastres du Tarn (XIVe-XIXe siècles), étude et catalogue, accompagné d'un tableau des anciennes mesures agraires.

  CAZENOVE, Françoise de, 1992

• Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire numérique détaillé de la série M : administration général et économique du département (1800-1940). tome I : sous-série 1 M-5 M : Tome III, Index.

  Anonyme, 1992

• Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire de la sous-série 4 E (état civil). [2 volumes].

  Anonyme, 1992

• Archives départementales de la Sarthe. Images d'archives : guide de l'iconothèque du département de la Sarthe.

  MIROUSE, Florence, 1992

• Archives départementales de Saint-Pierre-et-Miquelon. Guide des sources de l'histoire de Saint-Pierre et Miquelon. Tome II : archives publiques de métropole et de l'étranger, archives privées.

  HÉLEINE, Richard, 1991

• Archives départementales du Rhône. Sous-série 3 E : archives notariales. Première partie : notaires de Lyon, tome I.

  CUER, Georges, 1992

• Archives départementale des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique, sous-série 3 E : archives notariales (3 E 41 à 3 E 60)

  CAUCANAS, Sylvie, 1992

• Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : documents entrés par voie extraordinaire. Fascicule 3 (1 J 916-1 J 1790 : 1264-XXe siècle).

  SANDOVAL, Christian, 1992

• Archives départementales de la Nièvre. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, archives notariales (3 E 1 à 3 E 35).

  BOUJQUINET-LECOT, Jacqueline, 1992

• Archives départementales de la Moselle. Catalogue des sceaux : sceaux pendant, sceaux plaqués du haut Moyen Âge. Tome III : sceaux ecclésiastiques.

  CAHEN, Gilbert, 1992

• Archives départementales du Morbihan. Répertoire des archives de dépôt d'étalons d'Hennebont.

  DAVID, Anne-Françoise, 1992

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).

  MORNE, Pascale, 1992

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique du fonds 234 J : société ardoisière de l'Anjou, exploitation de Renazé.

  LAS, Isabelle, 1992

• Archives départementales du Lot. Répertoire numérique détaillé de la sous-série J (J 1-1000) : entrées par voie extraordinaires.

  PATAKI, Tibor, 1992

• Archives départementales du Lot. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation laïque et droits joints (1693-1790).

  SALGUES, Maurice, 1992

• Archives départementales de Loire-Atlantiques. Répertoire numérique détaille de la série L : période révolutionnaire (1790-an VIII, tome II (suite et fin).

  CARAES, Jean-François, 1992

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire de la série B : articles B 1953-B 2447 : cours et juridictions d'Ancien Régime. Tome II : Chambre des comptes de Bretagne. [Reproduction de l'édition de 1929].

  MAîTRE, Léon, 1991

• Archives départementales du Jura. Guide des archives du Jura. [Réédition].

  HOURS, Henri

• Archives départementales de l'Isère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 98 J : fonds Denantes [entrerprise de tissages (1770-milieu du XXe siècle)].

  GUELFUCCI, Emmanuelle, 1992

• Archives départementales de l'Indre-et-Loire. Répertoire numérique détaillé des sous-série 1 Q et 2 Q : domaines nationaux.

  Anonyme, 1993

• Archives départementales de la Haute-Vienne. Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communale du département de la Haute-Vienne (1800-1940)

  DENARDOV, Marie-Jeanne, 1992

• Archives départementales de la Haute-Garonne. Inventaires sommaire, sous-série 1 L, archives de la période révolutionnaire : administration du département (1790-an VIII), tome I.

  NADAL, Robert, 1990

• Archives départementales de la Haute-Corse. Guide des sources de l'histoire du monde du travail et des entreprises en Haute-Corse.

  MUNEZ, Juliette (sous la dir. de), 1993

• Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 O : dons et legs (1800-1940).

  VALETTE, Jean, 1992

• Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 151 J (archives de Kérouzéré) et de la sous-série 16 B (juridiction de Kérouzéré-Trogoff).

  1993