Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales de la Marne. Seigneuries de la Brie champenoise : les archives des châteaux de Brugny, Mareuil-en-Brie, et Baye. Répertoire numérique détaille de la sous-série 2 J, , par René Gaudilhon et Sylvie Mirot. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 21 J et inventaire analytique de la sous-série 43 J, par Xavier de La Selle.

  GANDILHON, René, 1993

• Archives départementales du Maine-et-Loire, Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques (1799-1940).

  HUCHIN, Bruno, 1993

• Archives départementales du Maine-et-Loire. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : archives ecclésiastiques, série G, clergé séculier.

  PORT, Célestin, 1993

• Archives départementales des Landes. Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice (1800-1940)

  DAUDIGEOS, Francine, 1992 [1993]

• Archives départementales de l'Isère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 117 J : Fonds Félix Germain et Société dauphinoise de secours en montagne (1910-1975).

  BOUCHET, Ghislaine, 1993

• Archives départementales de l'Isère. Inventaire analytique de la série 73 J 463-470 : albums photographiques (1882-1952).

  VERNUS, Isabelle, 1993

• Archives départementales d'Indre-et-Loire. Inventaire sommaire de la série G, 61-1121 : clergé séculier.

  LOIZEAU de GRANDMAISON, Charles, 1992

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Guide es archives d'Ille-et-Vilaine. Tome I, 1ree partie, Archives hospitalières ; Tome II, Archives communales.

  CHARPY, J., 1991

• Archives départementales de la Haute-Vienne. Répertoire numérique de la sous-série 23 J : manufacture des porcelaines Haviland.

  TAILLEMITE, Hélène, 1993

• Archives départementales de la Haute-Saône. Répertoire numérique de la sous-série 18 J : Deux siècles d'industrie textile. Méquillet-Noblot à Héricourt (XVIIIe-XXe siècle).

  BOISSET, Catherine, 1993

• Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique de la série 2 Z : Sous préfectures (1800-1940).

  ALLOIN, Thierry, 1993

• Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).

  ALLOIN, Thierry, 1992 [1993]

• Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement.

  Anonyme, 1993

• Archives départementales de la Haute-Corse. Guide des sources de l'histoire du monde du travail et des entreprises en Haute-Corse.

  NUNEZ, Juliette (sous la dir. de), 1993

• Archives départementales de la Drôme. Guide des archives des communes de la période révolutionnaire. [Réimpression].

  JOURNÉ, C., 1992

• Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)

  GEORGES, Colette, 1993

• Archives départementales du Cantal. Archives notariales : Notaires d'Aurillac et des environs. Répertoire numérique.

  DELMAS, Ernest, 1993

• Archives départementales de l'Ariège. Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale (1800-1940).

  MAGE, Antoine, 1991 [1993]

• Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence. Répertoire numérique de la série M : administration générale et économique du département de 1809 à 1940.

  LACROIX, Jean-Bernard, 1992 [1993]

• Archives départementales de l'Ain. Répertoire numérique de la série B : la justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime. [2 volumes].

  CATTIN, Paul, 1993

• Construire les archives du temps des Foix-Béarn à celui des rois de Navarre. Pratiques de l’écrit et enjeux de pouvoir (XV-XVIIème siècle).

  ADOT, Alvaro, 2017

• Inventaire des papiers des confréries ardennaises produits en exécution de l'arrêt du Parlement de Metz en date du 10 mai 1763 et conservés aux Archives départementales de la Moselle.

  MIART, Jacques, 1992

• Archives départementales de l'Oise. Archives hospitalières, Clermont (Oise). Répertoire numérique des archives antérieures à 1790 du Centre hospitalier de Clermont.

  GUT, Christian, 1991

• Archives départementales du Vaucluse. Inventaire 36 J 1-566 et 2 E 13/1-168 : Archives Galéan de Gadagne.

  HOLLARD, Claude-France, 1992

• Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communale (1800-1940).

  BERCHE, Claire (sous la dir. de), 1993