Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales, Jura. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires 1800-1940.

  anonyme,, 1998

• Archives départementales, Rhône. Répertoire numérique, Justices seigneuriales du Beaujolais 1406-1790, sous-série 4 B.

  anonyme,, 1997

• Archives départementales, Rhône. Enseignement dans le Rhône du Consulat à la seconde guerre mondiale. Volume 2. Répertoire numérique, Fonds des écoles normales, 1892-1940, 1 T 1001-1312.

  anonyme,, 1998

• Archives départementales, Haut-Rhin. Répertoire numérique de la sous-série 6 E, archives notariales antérieures à 1791, tome 2, 6 E 41-80 Landser-Wintzenheim.

  anonyme,, 1998

• Archives départementales, Hautes-Alpes. Guide des sources de l'histoire de la Révolution française aux archives départementales des Hautes-Alpes.

  PLAYOUST, Arlette, 1993

• Archives départementales, Eure. Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790, série E, archives civiles, supplément de la série E et index de la série E.

  anonyme,, 1997

• Archives départementales, Essonne. Répertoire numérique de la série V.

  anonyme,, 1998

• Archives départementales, Cantal. Inventaire de la série H (clergé régulier avant 1790) et de la sous-série 3 Z, archives communales de Saint-Flour (clergé régulier et séculier avant 1790).

  anonyme,, 1998

• Archives départementales, Bouches-du-Rhône. Catalogue des chartes antérieures au XIIe s. : 687-1112.

  anonyme,, 1998

• Archives départementales, Ain. Répertoire des fonds, principauté et souveraineté de Dombes.

  anonyme,, 1996

• Côtes et gens de mer des Alpes-Maritime (XVIe-XXe siècles). Archives départementales des Alpes-Maritimes. Catalogue de l'exposition.

  LACROIX, Jean-Bernard, 1999

• Guide des sources d'Archives de la Corse. La Corse vue de Gênes. Fonds "Corsica, Archivio di stato" de Gênes. Série "Supplicationum".

  GRAZIANI, Antoine-Marie, 1998

• Les préfets dans l'histoire de Haute-Provence depuis 1800. Autour d'une exposition réalisée par les Archives départementales de Haute-Provence.

  Anonyme,, 2000