Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique des archives notariales, sous-série 3 E, volume 1, fonds 3E 1 à 3E 15. [Nouvelle édition].

  CHANTEUX, Henri, 1999

• Archives départementales de la Mayenne. Les ouvriers du textile en Mayenne à la Belle-Epoque : quelques familles de tisserands à Laval et Martigné en 1904.

  Anonyme, 1999

• Archives départementales de la Mayenne. Le recrutement militaire en Mayenne : de l'ancien régime à nos jours.

  HOUDEAU, Bernard, 1999

• Archives départementales de la Martinique. Conseil souverain de la Martinique, série B : 1791-1820, inventaire analytique.

  anonyme,, 1999

• Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie, 1800-1940.

  ANGÉNIEUX, Sylvie, 1999

• 1914-1918, le Pas-de-Calais en guerre : les gammes de l'extrême.

  DECELLE, Jean-Michel, 1998

• Dossier : le corps préfectoral en Limousin (1800-2000).

  Anonyme, 2000

• Chronique des Archives départementales de l'Isère : les archives judiciaires.

  GUEIT, Lydiane, 2002

• Nouveau scénario pour séries B : les fonds des tribunaux d'Ancien Régime. Du classement d'archives aux perspectives de recherches.

  SOLEIL, Sylvain, 1999

• La justice sous l'ancien Régime dans la généralité de Limoges [Haute-Vienne] : pistes pour l'exploitation des fonds judiciaires.

  SCHNEIDER, Thomas, 2001

• Archives départementales, Var. Justices de paix, 1790-1958, Répertoire numérique de la sous-série 2 L, 10 U et 1500 W.

  BUGAT, Pascale, 1996

• Archives départementales, Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints (1693-1791).

  FEILLENS, Patrick, 1996

• Archives départementales, Oise. Cahiers de doléances des pays de l'Oise en 1789, Bailliage de Clermont-en-Beauvaisis.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Pas-de-Calais. Armorial, 2, Communes des arrondissements de Béthune, Boulogne-sur-Mer, Calais, Lens… Montreuil, Saint-Omer.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Maine-et-Loire. Vendée angevine : 1793-1832.

  anonyme,, 1993

• Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791).

  CARLISI, Agnès, 1995

• Archives départementales, Haut-Rhin. Répertoire numérique détaillé du fonds de la régence autrichienne d'Ensisheim, sous-série 1C : XIIIe s.-1638.

  anonyme,, 1995

• Archives départementales, Haute-Savoie. Répertoire numérique de la Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Haute-Savoie. Répertoire numérique détaillé de la série M : administration générale et économie du département, 1860-1940.

  anonyme,, 1994

• Archives départementales, Essonne. Cadastre en Essonne, 1808-1914, sous-série 3 P : répertoire numérique, atlas, liste des lieux-dits.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Drôme. Répertoire méthodique, Série K : an VIII-1940, lois, ordonnances, …conseil de préfecture.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Côte d'Or. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or], 1e partie, archives antérieures à 1790.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Cantal. Guide des archives du Cantal.

  Archives,, 1996

• Archives départementales, Allier. Répertoire numérique détaillé de la Série V : cultes 1800-1940.

  anonyme,, 1996

• Archives départementales, Eure. Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions de l'Ancien Régime.

  Anonyme, 1999