Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales de l'Ardèche. Réportoire numérique détaillé de la sous-série 36 J (fonds Desfrançois-Chomel-Schwich).

  DUPRAZ, Dominique, 1996

• Archives départementales de l'Ardèche. Inventaire et index du fonds photographique Jules Bonnel (19 Fi).

  SAUVADON, S., 1996

• Archives départementales de l'Ain. Les archives dispersées de la principauté et "souveraineté" de Dombes (Ain), répertoire des fonds.

  VARAX, Humbert de, 1996

• Vaucluse, Archives départementales. Répertoire numérique des archives communales d'Avignon antérieures à 1790 déposées aux Archives départementales.

  HOLLARD, Claude-France, 1995

• Vaucluse, Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 19 Q (Enregistrement).

  LOCCI, Jean-Pierre, 1995

• Var. Archives départementales. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).

  PONCET, Olivier, 1995

• Val-d'Oise. Archives départementales. Château de Neuville-sur-Oise : chartes et papiers de famille.

  COUDENC, Yvette, 1994

• Val-de-Marne, Archives départementales. Institut d'histoire sociale du Val-de-Marne. Répertoire numérique du fonds déposé par l'Institut ( Sous-série 72 J).

  MANIGAUD, Anne, 1995

• Tarn-et-Garonne. Archives départementales. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790. Série C. 1. Intendance. Élections et bureau des finances.

  Ouvrage collectif, 1994

• Tarn-et-Garonne. Archives départementales. Inventaire sommaire, archives religieuses antérieures à 1790, série G. et H. [Reproduction de l'édition de 1884].

  BOURBON, Georges, 1994

• Sarthe. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 18 J : collection Paul Cordonnier.

  MIROUSE, Florence, 1994

• Rhône. Archives départementales. Série M : administration générale et économie (1800-1940), sous-série 1 M à 4 M.

  CUER, Georges, 1995

• Pyrénées-Orientales. Archives départementales. Répertoire détaillé de la série U : Justice (1800-1940).

  PEYRE, André, 1995

• Pyrénées-Atlantiques. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé des sous-séries 38 J (fonds Vivier), 47 J (fonds Vivié), 54 J (fonds de la corporation des parts-prenants de la fontaine salée de Salies-de-Bérn), 80 J (fonds Haramburu), 81 J (fonds de Cloulomme-Labarthe).

  PONTOIS, Xavier, 1995

• Orne. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 34 J : château de Carrouges, chartrier et papiers de la famille Le Veneur (1394-1925).

  BERGÈS, Louis, 1995

• Nord. Archives départementales. Tables générales de l'<i>Inventaire des sceaux de Flandre</i> de Germain Demay.

  PIETRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1995

• Nièvre, Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 E. Tome 2, 3 E 36 à 3 E 65 (Archives notariales)

  CHAGNY-SÈVE, Anne-Marie (sous la dir. de), 1994

• Nièvre, Archives départementales. Guide des sources de l'état-civil (1524-1902).

  BEL, Rémy, 1995

• Maine-et-Loire. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé du fonds des architectes François, Villers et Dainville : architecture angevine (XIXe siècle). Une famille, trois signatures.

  LHOMME, Robert, 1995

• Maine-et-Loire. Archives départementales. Inventaire des archives anciennes de l'Hôpital Saint-Jean d'Angers. {Réimpression 1995].

  PORT, Célestin

• Lot-et-Garonne. Archives départementales. Répertoire numérique de la série V : cultes (1800-1905).

  BURIAS, Jean, 1994

• Lot, Archives départementales. Répertoire numérique de la série O : administration et comptabilité communale (an VII-1940).

  SALGUES, Maurice, 1994

• Loire. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 E et 4 E : registres paroissiaux et d'état-civil.

  BARAU, Denys, 1994

• Loire. Archives départementales. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).

  BARAU, Denys, 1993

• Isère. Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 81 J : fonds Jacques Simonnet.

  COLON, David, 1995