Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales de la Drôme. Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : le cadastre dit "napoléonien" dans la Drôme (An XI-1932à 1974)

  MIQUET, Catherine, 1996

• Archives départementales de la Drôme. Répertoire méthodique de la série K (an VIII-1940) : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du conseil de préfecture.

  VITALONI, Christine, 1996

• Archives départementales de la Drôme. Répertoire-index des notes d'érudits et document réunis par André Lacroix (151 J).

  BROCHIER, André, 1996

• Archives départementales de la Drôme. La Drôme à vol d'oiseau : 5 Fi, catalogue des photographies aérienne de l'Aviation légère de l'Armée de Terre (A.L.A.T.) (1974-1976). Tome 1 : communes de A à M.

  BROCHIER, André, 1996

• Archives départementales des Deux-Sèvres. Catalogue de la sous-série 12 FI : Fonds Henri Thomas.

  VIDONI, Pascale, 1996

• Archives départementales de la Creuse. L'atelier de tapisserie Tabard à Aubusson, (30 J). Répertoire numérique détaillé, tome premier : archives écrites.

  SAY, Hélène, 1996

• Archives départementales de la Côte-d'Or. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châtillon-sur- Seine. Première partie : archives antérieures à 1790.

  ARABEYRE, Patrick, 1996

• Archives départementales de la Charente. Répertoire numérique de la série N (Administration... 1800-1940).

  THOMAS, Patrice, 1997

• Archives départementales du Cantal. Guide des archives du Cantal. [2e édition].

  JUNG, Éric, 1996

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 75 J (fonds Eugène, Pierre et Jacques Chirié, architectes : les Chirié, une dynastie d'architectes.

  DALLEMAGNE, Françoise, 1996

• Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique détaillé du fonds de la Chambre de Commerce de Strasbourg (1634-1918).

  LAVAREILLE, Guy de, 1997

• Archives départementales de l'Aude. Répertoire numérique de la série Z, sous-préfectures (1800-1940).

  HAMM, Frédérique, 1997

• Archives départementales de l'Aube. Répertoire numérique de la sous-série 3 P : cadastre de l'Aube (1809-1930)..

  SAUTEREAU, Jacky, 1996

• Archives départementales de l'Ardèche. Réportoire numérique détaillé de la sous-série 36 J (fonds Desfrançois-Chomel-Schwich).

  DUPRAZ, Dominique, 1996

• Archives départementales de l'Ardèche. Inventaire et index du fonds photographique Jules Bonnel (19 Fi).

  SAUVADON, S., 1996

• Archives départementales de l'Ain. Les archives dispersées de la principauté et "souveraineté" de Dombes (Ain), répertoire des fonds.

  VARAX, Humbert de, 1996

• Vaucluse, Archives départementales. Répertoire numérique des archives communales d'Avignon antérieures à 1790 déposées aux Archives départementales.

  HOLLARD, Claude-France, 1995

• Vaucluse, Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 19 Q (Enregistrement).

  LOCCI, Jean-Pierre, 1995

• Var. Archives départementales. Répertoire numérique de la série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).

  PONCET, Olivier, 1995

• Val-d'Oise. Archives départementales. Château de Neuville-sur-Oise : chartes et papiers de famille.

  COUDENC, Yvette, 1994

• Val-de-Marne, Archives départementales. Institut d'histoire sociale du Val-de-Marne. Répertoire numérique du fonds déposé par l'Institut ( Sous-série 72 J).

  MANIGAUD, Anne, 1995

• Tarn-et-Garonne. Archives départementales. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790. Série C. 1. Intendance. Élections et bureau des finances.

  Ouvrage collectif, 1994

• Tarn-et-Garonne. Archives départementales. Inventaire sommaire, archives religieuses antérieures à 1790, série G. et H. [Reproduction de l'édition de 1884].

  BOURBON, Georges, 1994

• Sarthe. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 18 J : collection Paul Cordonnier.

  MIROUSE, Florence, 1994

• Rhône. Archives départementales. Série M : administration générale et économie (1800-1940), sous-série 1 M à 4 M.

  CUER, Georges, 1995