Bibliography of legal history in french

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• Actes des États généraux. Recherches dans les dépôts du Nord de la France.

  WELLENS, Robert, 1959

• Les fonds départementaux de la présence française en Belgique.

  THIELEMANS, R., 1959

• Le Fonds de Goulard et son intérêt.

  MANGIN, J., 1959

• Le fonds du chapitre cathédral de Chalon aux archives de la Côte-d'Or. [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire].

  GRAS, Pierre, 1958

• Archives départementales de la Haute-Garonne (acquisitions, 1955-1957).

  GÉRARD, T., 1959

• Les frappes monétaires en Béarn et Basse-Navarre d'après les comptes conservés aux Archives départementales des Basses-Pyrénées (1562-1789).

  DUMAS, François, 1959

• Chronique des Archives départementales. Année 1957 et 1958.

  DUBOSCQ, Guy, 1960

• Archives départementales de la Haute-Garonne. Service éducatif. Documents sur le développement des libertés municipales et des communautés urbaines en pays toulousain du XIIe au XIVe siècle.

  Municipalités,, 1960

• Vosges, Archives départementales - Série V : administration des cultes dans les Vosges (1802-1940).

  Vosges,, 2005

• Tarn, Archives départementales. Archives et archivistes du Tarn du Moyen Âge à 1985.

  Tarn (département),, 2004

• L'adultère et le droit aux XVIIIe et XIXe siècles : d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle.

  DEPRETZ, Catherine, 1997

• L'homicide involontaire aux XVIIIe et XIXe siècles d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle. [Thèse].

  BOYÉ, Catherine, 1997

• Mayenne. Archives départementales ; Répertoire numérique des sous-séries H-dépôt 1 et H-dépôt 2 : Hôtel-Dieu Saint-Julien, XIIIe siècle-an V ; Hôpital général Saint-Louis, XVIIe siècle-an V.

  Archives,, 2005

• Lozère. Archives départementales. Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Églises et de l'État. Archives départementales de la Lozère.

  Lozère,, 2005

• Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'Ancien Régime : sous série 1 B : bailliage de Châteauroux. Archives départementales et patrimoine historique de l'Indre.

  Juridictions,, 2003

• Cher, Archives départementales. Les archives des sous-préfectures de Saint-Amand-Montrond et de Sancerre. (1789-1940). Série Z. Répertoire numérique détaillé établi par anne Leblay et Didier Arnold (1 Z) et Sylvie Peaudecerf (2 Z).

  MAROTEAUX (sous la dir. de), Vincent, 2005

• Ardèche, Archives départementales : série Z, sous-préfectures : 1 Z, sous-préfecture de Largentière ; 2 Z, sous-préfecture de Tournon ; 3 Z, sous-préfecture de Privas (1800-1940). Répertoire numérique détaillé par Bernadette Naud.

  DUPRAZ (sous la dir. de), Dominique, 2006

• Archives du département des Vosges. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Série H. Clergé régulier. T. 5. Couvent de femmes. Abbaye de l'Étanche (ordre de Citeaux).

  ROBERT, J., 1959

• Archives du département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. Répertoire numérique de la série H, clergé régulier, ordres militaires religieux, hospices et maladreries.

  DELMAS, A., 1959

• Archives du département de l'Yonne. Documents et inventaires complémentaires. L'Yonne au XIXe siècle. 1re partie, 1800-1830. T. II.

  FORESTIER, Henri, 1959

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la série L, administration et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-An VIII). Suivi d'une bibliographie des travaux publiés sur l'histoire de la période révolutionnaire dans le Var.

  LETRAIT, Jean-Jacques, 1959

• Archives départementales du Territoire de Belfort. Inventaire sommaire de la Série G, chapitre collégial de Belfort et fabriques des églises.

  WOLF, C., 1959

• Archives départementales du Bas-Rhin. Catalogue des cartes et plans manuscrits antérieurs à 1790.

  HIMLY, H., 1959

• Archives départementales des Hautes-Alpes. Répertoire des fonds Jaquemet et Borel du Bez. Série F.

  Archives,, 1959

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire de la série H. Abbaye de Montmajour.

  BARATIER, Edouard, 1959