Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales et histoire de l'administration.

  NAUD, G., 1972

• Répertoire des fonds de contrôle et de l'Enregistrement (sous-série C bis et Q bis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres. [Archives départementales du Puy-de-Dôme].

  PROUZAT, Paul, 1952

• Inventaire sommaire du complément des séries C et D et répertoire numérique de la série II C. [Drôme].

  FONT-RÉAULX, J. de, 1941

• L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube. (Introduction à l'inventaire de la série C)

  ARBOIS de JUBAINVILLE, Henri d', 1880

• Les manuscrits des minimes de La Guiche conservés aus archives départementales de Saône-et-Loire.

  CHARMASSE, Anatole de, 1883

• Cartulaires inédits conservés aux archives de la Meuse ; le cartulaire des bénédictines de Saint-Maur de Verdun.

  NAUD, G., 1963

• Notes sur l'origine des consulats et des immunités consulaires [d'après des documents du XIVe et du XVe siècle des archives des Pyrénées-Orientales].

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1962

• La contribution du Roussillon à l'Europe napoléonienne [d'après les documents des archives des Pyrénées-Oritentales].

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1963

• Contribution aux études juridiques : le minutier des notaires du Roussillon et les travaux de Fossa, aux archives des Pyrénées-Orientales.

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1963

• Les partages entre la République et les familles des émigrés de l'an II à l'an XI aux archives de la Vendée.

  FAUCHEUX, Marcel, 1963

• Vosges. Archives départementales, Administration et comptabilité communales, 1800-1940. Tome I, 1 O, Administration communale et intercommunale ; 2 O, Dossiers communaux. Répertoire numérique détaillé.

  KINOSSIAN (sous la dir. de), Yves, 2007

• Ille-et-Vilaine. Archives départementales. Contribution des Archives à l'histoire du département d'Ille-et-Vilaine de 1789 à 1980 : indicateur historique. [nouvelle édition].

  CHARPY (sous la dir. de), Jacques, 1981

• Haute-Loire. Archives départementales : Administration générale et économie (1800-1940). Répertoire numérique de la série M.

  FRAMOND (sous la dir. de), Martin de, 2005

• Les archives normandes en 1961 et 1962.

  BAUDOT, Marcel, 1963

• Archives départementales de l'Yonne. L'Yonne au XIXe siècle. 2e partie : 1830-1848. Choix d'extraits. Introduction par Jean-Pierre Rocher.

  FORESTIER, Henri, 1962

• Archives départementales du Titteri. Bibliothèque [Médéa, Algérie]. Catalogue analytique des ouvrages à la date du 15 novembre 1961.

  Archives départementales,, 1961

• Archives départementales de la Meuse. Répertoire numérique de la série U (justice).

  COLNAT, Jean, 1962

• Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle. Invetaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790.

  DELCAMBRE, Étienne, 1963

• Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série F (fonds divers).

  BOULLIER de BRANCHE, Henri, 1962

• Archives départementales du Lot. Minutier des notaires. Répertoire numérique des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Raoul Laparra, ancien notaire à Cardaillac.

  PRAT, René, 1962

• Archives départementales du Loir-et-Cher. Répertoire de la presse et des publications périodiques de Loir-et-Cher.

  BUREL, Thérèse, 1962

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Sous série 9B : amirauté de Saint-Malo. Articles 9 B1 à 9 B97.

  LESORT, André, 1963

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. État sommaire de la sous-série 2C, bureaux de contrôle et droits joints, 2 C1 à 2 C45.

  ROBET, Jean, 1961

• Archives départementales de la Haute-Marne. Période postérieure à 1790. Répertoire numérique de la Série O (administration communale, service vicinal, dons et legs).

  COLIN (sous la dir. de), Odile, 1963

• Archives départementales d'Eure-et-Loir. État sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Châteaudun jusqu'à la Révolution.

  COUTURIER, Marcel, 1961